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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4eme Chambre Section 2
636ca6606c7633dcd15b3c6b
21 octobre 2022
21 octobre 2022
SERIS SECURITY prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Benoît DUBESSAY de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6285e0fd6a1876057df5d2ff
18 mai 2022
18 mai 2022
SANNIER de la SELARL CABINET SANNIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société WANNITUBE [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Yves MERLE de la SELAFA CHASSANY WATRELOT
Source officielleChambre Sociale
6545ee374ac6088318da11ce
31 octobre 2023
31 octobre 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 31 OCTOBRE 2023 à la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032df8d69048d53beb67d30
14 novembre 2017
14 novembre 2017
toque : D1833 substitué par Me Lol CAUDAN VILA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SAS SECURITAS TRANSPORT AVIATION SECURITY sise [Adresse 2] [Adresse 2] (FRANCE) représentée par Me Jérôme WATRELOT
Source officielle5e Chambre
6035f6bff8d0775c3a5f122c
21 janvier 2016
21 janvier 2016
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Elisabeth WATRELOT
Source officielle5e Chambre
603600734028ab65b6225fdb
14 janvier 2016
14 janvier 2016
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Elisabeth WATRELOT
Source officielle5e Chambre
61625103929f6bffa995b3c9
5 juin 2014
5 juin 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Elisabeth WATRELOT
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2121335_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mars 2022, la société CSF Market, représentée par Me Watrelot, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête et à titre subsidiaire, à la jonction
Source officielleCour d'Appel
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9 juin 2011
9 juin 2011
Monsieur Jean-Marc Y...et Madame Christine X...se sont mariés le 9 novembre 1985 à WATTRELOS, sans contrat préalable, et deux enfants sont issus de cette union : - David, né le 15 juin 1986 ; - Lise,
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
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13 avril 2026
13 avril 2026
fichier national des interdits de gérer ; DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure ; Juges présents lors des débats : Messieurs Olivier PILLOT, président, Jean-Marie WATTELIER
Source officielleChambre 2 Cabinet 1
6973ff2dcdc6046d477df0be
13 janvier 2026
13 janvier 2026
_____________ Chambre de la Famille AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : Madame [O] [V] épouse [C] née le 08 Janvier 1988 à ROUBAIX (59100) 1B RUE HOSTE 59150 WATTRELOS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62833c205a52a8057d991809
16 mai 2022
16 mai 2022
Portalis DBV4-V-B7E-H37Y JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE (Pôle Social) EN DATE DU 15 septembre 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [E] [M] 55 rue des Villas 59150 WATTRELOS
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2305852_20250214
14 février 2025
14 février 2025
a notamment fait l'objet des retraits de points suivants : 4 points pour une infraction commise le 26 juin 2021 à 23 h 55 à Roubaix, 4 points pour une infraction commise le 3 mai 2022 à 15 h 22 à Wattrelos
Source officielle7ème JEX
6a0f6052cdc6046d477cb210
21 mai 2026
21 mai 2026
SIA HABITAT, dont le siège social est sis SAS WATERLOT & ASSOCIES - [Adresse 2] représentée par Me Caroline HENOT, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Régis DEBROISE, avocat au barreau de LILLE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201679_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Schittek, secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, a été affecté en qualité d'assistant d'éducation au sein du lycée professionnel Alain Savary à Wattrelos à compter
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cd0
4 avril 2006
4 avril 2006
. - 59150 WATTRELOS Non comparant MIS EN EXAMEN POUR : viols et agressions sexuelles sur mineure de moins de quinze ans, corruption de mineure de moins de quinze ans.Détenu à la maison d'arrêt de LILLE-SEQUEDIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b734
30 avril 2008
30 avril 2008
WATERLOT, agent de l'organisme, régulièrement mandaté INTIMEES : SAS D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES (SASA) 43 Avenue du Mérachal Leclerc 59360 LE CATEAU Représentant : Me DRAGON (avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a400
14 décembre 2006
14 décembre 2006
RPI HORTI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège ayant son siège social : 70, Georges Seghers - 59392 WATTRELOS CEDEX Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b565
30 avril 2008
30 avril 2008
WATERLOT, agent de l'organisme, régulièrement mandaté DEBATS : à l'audience publique du 20 Mars 2008 Tenue par B.MERICQ magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries,
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205959_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Elle était affectée durant toute sa carrière sur le site du centre médico-psychologique de Wattrelos, relevant de l'EPSM précité.
Source officiellePage 22 sur 59
WATERLOOS INVEST
11/05/2026
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06/12/2024
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02/06/2024
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