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492 résultats pour « Vischer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687ff9aa249b152198e85879

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[M] bénéficie de 3 infiltrations et d’un traitement par visco-supplémentation. Les douleurs sont toujours importantes. Le 19/12/2022, M.

Source officielle

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TA

CHAMBRE 3

DTA_2200994_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

radiographie et une arthrographie du 17 janvier 1996, une radiographie du 15 janvier 1999, un IRM du 13 octobre 2011, une radiographie du 8 janvier 2015 et fait référence aux trois infiltrations de visco-supplémentation

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4cbe64d7e510244f4c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ces griefs se rapportent aux injections de solution visco-élastique dans l'articulation du genou pour les patients atteints de gonarthrose résistante aux antalgiques ou anti-inflammatoires non stéroïdien

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64a660a4bbd03a05db96545b

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Dans un autre certificat du 3 août 2015, le docteur [N] décrit la réalisation 'd'une visco-supplémentation de la hanche droite sur coxopathie dégénérative débutante sur hanche dysplasique'.

Source officielle
TJ

Pôle social

65c5273590e44c41e7b3d227

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

] ne présentait pas de pathologie inflammatoire au niveau du genou gauche, mais une «...simple affection dégénérative » (confirmant l'état antérieur méniscal dégénératif et gonarthrosique traité par visco-supplémentation

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61629f7b35a5d4e0c2ddca50

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

Le 06 juillet 2011, la société OXYPHARM a maintenu sa position et a expliqué la baisse des commandes par des difficultés à écouler «'les stocks de matelas VISCO (souhaits de la clientèle de matelas compressés

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_1925022_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

il a subi une intervention chirurgicale le 12 mai 2009 qui n'y a toutefois pas mis fin, et il a bénéficié de traitements antalgiques, de séances de rééducation, d'infiltrations cortisonées et d'une visco-supplémentation

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX01540_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

la demande de l'administration que la lésion du ménisque interne du genou gauche a causé des douleurs importantes après l'intervention du 17 février 2012, que les traitements par infiltrations et visco-inductions

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0622JUD003249296

Admin. suprême

22 juin 2000

22 juin 2000

Herbert ,   F. de Visscher , avocats au barreau de Bruxelles,   conseils ;   –   pour les requérants (pour M. Coëme) M e   P.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1219JUD005608013

Admin. suprême

19 décembre 2017

19 décembre 2017

He was examined by a doctor who suspected a possible perforated viscus. An X ‑ ray and an abdominal ultrasound were carried out.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1215JUD005608013

Admin. suprême

15 décembre 2015

15 décembre 2015

He was examined by a doctor who diagnosed a possible perforated viscus. An X-ray and an abdominal ultrasound were carried out, which showed ascites in the abdomen.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0421DEC003521506

Admin. suprême

21 avril 2020

21 avril 2020

Suisse [GC], n o 67810/10, § 28, CEDH 2014 et les affaires qui y sont citées, et Vilches Coronado et autres c.   Espagne , n o   55517/14, § 26, 13   mars 2018).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marius Xc/Madame Nene Y

6253cd22bd3db21cbdd925e0

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

Une douzaine de séances de kinésithérapie a été également pratiquée outre 2 séries de visco-complémentation. - Consolidation le 24 août 2010 - DFT Total du 7 février 2009 au 19 mars 2009 - DFT partiel

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1911898_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

L'intéressée souffre également d'une gonarthrose fémoro-patellaire et fémoro-tibiale interne gauche traités par visco supplémentation en septembre 2019, devant être prochainement réitérée, qui persiste

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e318f6cdc6046d47a7fb7f

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

INTIMÉ : Monsieur [Q] [Z] [Adresse 2] Ayant pour dominus litis Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLÉANS COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

678b4544fc3c89482d4f210e

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Localité 1] Présent, assisté de Me Edouard LEFRANC de la SCP LIERE- JUNJAUD-LEFRANC-DEMONT, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242706

Admin. suprême

11 mars 2025

11 mars 2025

Antonio (CT) italienne Emanuele VISCO 1974 Fara Sabina (RI) italienne Egidio CANESTRARO Rome Recours introduit le 26/04/2000   Arrêt du TAR (R.G. 6570/2000) du 16/12/2008   Durée   : 8 ans

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66182ce64e82250580d23bdb

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

le docteur [X] indique que « le bilan réalisé secondairement met en évidence l’absence de lésion traumatique, mais des phénomènes dégénératifs importants du genou gauche justifiant d’ailleurs d’une visco

Source officielle
CA

Chambre 1-7

651fa4dcc601f08318991461

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Par acte du 13 juin 2019, Madame [C] a fait assigner Madame [P], au visa de la garantie des viches cachés, aux fins de voir prononcer la résolution de la vente et la voir condamner à lui verser des dommages

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10830

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

En effet, il résulte d'un extrait K-bis du registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Paris daté du 23 avril 2013, d'une lettre du cabinet d'avocats suisse Vischer du 10

Source officielle