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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
AUDIENCE DE DELIBERE
69c114eacdc6046d47a2ae53
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Eric GEKLE, Président et par le Greffier , Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN.
Source officielleChambre 2-4
665aba3c97d59200081072a9
9 janvier 2024
9 janvier 2024
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [L] [X] (veuve [J]) Représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE défendeurs à l'incident Mme [F] [P] Représentée par Me Sybille
Source officielle1ère Chambre civile
6710aa3fbe64d7e510244ea2
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Localité 12] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 2] Monsieur [C] [A] né le 11 Août 1957 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Me Sybille
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2504506_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Gaël Raimbault, premier conseiller, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 décembre 2025. La rapporteure, Signé S. C...
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2304326_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Jean-Philippe Séval, président, Mme Chloé Hombourger, première conseillère, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2025.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2424530_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Jean-Philippe Séval, président, Mme Chloé Hombourger, première conseillère, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2025.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2213913_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Jean-Philippe Séval, président, Mme Chloé Hombourger, première conseillère, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad6a
22 août 2007
22 août 2007
retards importants dans son travail ; qu' ainsi, pendant la période du 3 au 29 mars 2003 il a, de nouveau, obtenu des résultats très inférieurs à ceux de ses collègues de travail, notamment les fiches de Sybil
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae67
4 avril 2007
4 avril 2007
retards importants dans son travail ; qu'ainsi, pendant la période du 3 au 29 mars 2003 il a, de nouveau, obtenu des résultats très inférieurs à ceux de ses collègues de travail, notamment les fiches de Sybil
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e96e
15 novembre 2011
15 novembre 2011
INTIMÉE : SA LOGIRIS représentée par ses dirigeants légaux Rue Marcel Mérieux Pole Alimentaire - BP 426 69960 CORBAS représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Sybille
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2405870_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Patrick Ouardes, président, Mme Sybille Mareuse, première conseillère, M. Vadim Melka, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2025.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2225094_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Jean-Philippe Séval, président, Mme Chloé Hombourger, première conseillère, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2226016_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Jean-Philippe Séval, président, Mme Chloé Hombourger, première conseillère, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2024.
Source officielleciv3
613720f3cd580146773efc02
18 mai 1989
18 mai 1989
(Corse), 19, cours Napoléon, 2°) Monsieur Yves H..., demeurant à Ajaccio (Corse), 26, cours Napoléon, 3°) Madame Véronique H... épouse Y..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), Immeuble Sybel
Source officielleJ.E.X
66fede2e172da17169e96923
1 octobre 2024
1 octobre 2024
LIVE BY GL EVENTS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Sybille BARATIN de la SELARL CAYSE - AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSES Association CONGRES DES NOTAIRES DE FRANCE [Adresse
Source officielle8ème chambre 1ère section
6584912fe41137cbf9fc8458
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Maître Sybille Verdenne, qui en fait la demande, est autorisée à recouvrer ceux des dépens dont elle a fait l'avance sans avoir reçu provision dans les conditions prévues à l'article 699 du code de procédure
Source officielle9e Chambre C
61629bbdeaaf44d62f53e92a
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Rôle N° 11/04707 [Z] [U] C/ SARL SANTONS MARCEL CARBONEL Grosse délivrée le : à : -Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Sybille
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a67be4cdc6046d4753a1db
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Eric GEKLE, Président et par le Greffier , Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN.
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69d8bcc4cdc6046d47bf5dcc
9 avril 2026
9 avril 2026
Eric LEMONNIER Juge et par Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.
Source officielle3E CHAMBRE
69ac7cc8cdc6046d47df568c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Défendeur (s) : RS ETANCHEITE (SARL) [Adresse 2] N° SIREN : 880 208 426 Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : Mme Nadine BAPTISTE Juges : Mme Sybille
Source officiellePage 22 sur 32