CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

436 résultats pour « Suplisson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

680b1a582364a383b77474de

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Cet incident fait partie d'un ensemble d'actes que nous subissons. Cela devient franchement pénible, est il possible de nous aider ' ' ».

Source officielle

Page 22 sur 22

← Précédent
TJ

8ème chambre 1ère section

660c4d211ff97dabd6b86107

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Néanmoins, nous supposons que celle-ci soit liée aux problèmes d'infiltration, et/ou à un état vétuste des poutres ".

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a784358121050008662eae

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

De plus nous supposons que vous avez des livraisons de matériels et matériaux et n'avons à ce jour aucun élément et il nous est impossible d'organiser ce chantier avec nos équipes, terrassier et nos livraisons

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65b36fae8c0355000835f867

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

*En ce qui concerne les hausses de prix et vous ne sauriez nier l'importance cruciale de cette opération dans la situation d'inflation que nous subissons : vous m'avez transmis par e-mail un état totalement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00188

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Nous subissons un réel préjudice en termes d'image, compte tenu des dégradations subies par le Golf au cours de ces derniers mois.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00924

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Le 14 mai 2014 'j'ai eu l'occasion de t'informer à plusieurs reprises sur la situation de notre activité ingénierie/achat avec la surcharge de travail que nous subissons.

Source officielle
CA

15e chambre

5fda802788ad6e0baf4e6269

Appel

26 juin 2019

26 juin 2019

Nous subissons les conséquences de la crise économique qui perdure dans ces domaines d'activité.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc051b3cfc4f29542b62e9

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Le 14 mai 2014 'j'ai eu l'occasion de t'informer à plusieurs reprises sur la situation de notre activité ingénierie/achat avec la surcharge de travail que nous subissons.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00518

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Nous subissons les conséquences de la crise économique qui perdure dans ces domaines d'activité.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00519

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Nous subissons les conséquences de la crise économique qui perdure dans ces domaines d'activité.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0319JUD001106984

Admin. suprême

19 mars 1991

19 mars 1991

Supposons pourtant - comme il le faut dans ce contexte (arrêt Van Oosterwijck du 6 novembre 1980, série A n o 40, p. 14, par. 27) - que ledit grief soit fondé; prenons aussi en compte le fait que les juridictions

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:1030JUD001200586

Admin. suprême

30 octobre 1991

30 octobre 1991

Supposons en outre qu’il prévoie qu’avant la délibération, ce magistrat émette en audience publique son avis sur l’ensemble des questions, c’est- à-dire les conclusions auxquelles il a abouti après avoir

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0111REP001750690

Admin. suprême

11 janvier 1994

11 janvier 1994

Oikeudenkäymiskaari, Rättegångs Balk), as amended by Act no. 104/79 states:         (Finnish)         "Korkein oikeus toimittaa tarvittaessa suullisen

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0108REP001179885

Admin. suprême

8 janvier 1991

8 janvier 1991

          En dernier lieu, dans le résumé de ces griefs ("suplico") le requérant mentionnait aussi l'article 20 de la Constitution (droit à la liberté d'expression

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

constat contradictoire, auquel celle-ci ne se rendra pas ; MGF répondra par courrier du 16 décembre 2024 (ci-après) ; Le 9 décembre 2024, le CHU s'adresse à ECB (pièce 21) : « Depuis mi-octobre, nous subissons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

LES FAITS ET LA PROCEDURE Le 16 mars 2022, le PBC passait commande auprès de SELECT TIMBER COMPANY d'un lot de bois en provenance du Brésil. Le transport maritime est confié par le chargeur à la com

Résumé IA — à vérifier