les semelles isolées.

L'épaisseur de la semelle des fondations réalisées par la société intimée qui varie entre 12 et 31 centimètres n'atteint pas, en moyenne, la moitié de cette norme.

110 Rôle N° 14/12062 [Q] [P] Société SCEA DE LA LIEUTENANTE ET [D] C/ SICA OLEICOLE DE LA VALLEE DES BAUX Grosse délivrée le : à : Me Julien SEMMEL

lors de l'effondrement, ainsi que du fait que de nouvelles semelles ont dû être fabriquées en urgence et la préparation défectueuse abandonnée ; que c'est à juste titre que l'employeur

qui ont été réalisés par son auteur, Monsieur [U] ; Juger que l'action intentée par Monsieur [R] tendant à la condamnation de Madame [O] et Madame [N] à supprimer la semelle de son mur de clôture dans

du modèle de ballerines 'Dee Fibbietta'ne peut être qualifiée de caractéristique contingente asservie à la fonction de semelle, il convient de prendre en considération les pièces versées par la société

Le mur a sa semelle desolidarisée du voile car les aciers se sont rompus, ce qui laisse apparaître un trou d'environ 50 cm sous le mur, par lequel la mers'engouffre, continuant ainsi à affouiller ou à

maladie des Yvelines s'agissant de la date de consolidation, - débouté Mme [I] de ses demandes à ce titre, - dit que les soins réalisés entre fin 2012 et début 2013 (bilan radiographique, IRM, semelles

Une note en délibéré présentée par la SARL SEMEV, enregistrée le 26 septembre 2025, n’a pas été communiquée.

(note n°11) des réserves de l'expert judiciaire qui constatait qu'il s'agissait là du 3e plan communiqué par le constructeur durant l'expertise, rappelait les différences entre les deux premiers (semelles

X... avait commis une telle faute inexcusable en effectuant la montée d'une grue de 30 mètres chaussé de mocassins de ville à semelles lisses et non de chaussures de sécurité mises à sa disposition, l'arrêt

2020 par lequel le maire de Crécy-la-Chapelle s'est opposé à la déclaration préalable de travaux pour la réhabilitation d'une construction existante sur la parcelle cadastrée 142 B 180 située 9 rue Serret

rapport d'un expert amiable, qui avait fait procéder à des sondages et avait eu connaissance des rapports de la CAUE et de la DDE établis en février 1998, que les travaux exécutés, terrassement et semelles

pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Bacotra aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Bacotra à verser à la SEMEA

◊ ◊ ◊ ◊ ◊ EXPOSÉ DU LITIGE Poursuivant la perception d’une somme de 145.970 euros due par la société SENETTE DISTRIBUTION, l’administration fiscale a notifié, le 11 mars 2024, à la CAISSE DE CREDIT

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n°24/ N° RG 23/02269 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YLYV MI : 22/00001841 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le02/04/2024 àla SELAS DE SERMET

X... ne rapportait pas la preuve que les semelles de cet immeuble débordaient sur sa parcelle, la cour d'appel, qui a répondu aux conclusions, a légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS :

Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de : 1°/ La société Gardella, 2°/ La société Sorama, 3°/ La société Semater