CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 881 résultats pour « Ryzigier »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

Donne défautc/M. E

613720f5cd580146773efcd4

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Delattre, les observations de Me Cossa, avocat des époux H..., de Me Ryziger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372102cd580146773f03ce

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat des consorts A..., de Me Ryziger

Source officielle
CC

civ3

61372113cd580146773f0c72

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les observations de Me Ryziger, avocat de la commune de Saint-Michel-sur-Orge, les conclusions de

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Y

613720a7cd580146773ed018

Cassation

4 novembre 1987

4 novembre 1987

Ponsard, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Gié, conseiller référendaire, les observations de Me Ryziger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

613720a8cd580146773ed12e

Cassation

25 novembre 1987

25 novembre 1987

Bouyssic, avocat général ; Mme Lagardère, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les observations de Me Ryziger, avocat des époux X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani

Source officielle
CC

civ1

613720dacd580146773eef22

Cassation

25 avril 1989

25 avril 1989

Jouhaud, conseiller ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de Me Ryziger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613720e1cd580146773ef2b4

Cassation

22 mars 1989

22 mars 1989

Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deville, les observations de Me Ryziger, avocat des consorts A..., de Me Blanc, avocat des époux Y..., les

Source officielle
CC

civ3

6137211ecd580146773f11b5

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les observations de Me Ryziger, avocat de la commune de Saint-Michel-sur-Orge, les conclusions de

Source officielle
CC

civ3

61372120cd580146773f12d1

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

Sodini, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de Me Ryziger, avocat des époux A... et de Mlle D..., de la SCP Masse-Dessen, Georges

Source officielle
CC

civ2

61372122cd580146773f142c

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Delvolvé, avocat de l'Union des sociétés Mutualistes Socialistes, de Me Ryziger

Source officielle
CC

civ1

61372135cd580146773f1e36

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

et complétant l'arrêt n° 431 P (87-15.899) du 20 mars 1989, dit que le premier alinéa de la page 2 de cet arrêt sera ainsi rédigé : "Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de Me Ryziger

Source officielle
CC

civ1

61372136cd580146773f1e63

Cassation

29 mai 1990

29 mai 1990

Dontenwille, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lemontey, les observations de la SCP Peignot-Garreau, avocat de la société de Télécommunication et de Me Ryziger

Source officielle
CC

soc

613720abcd580146773ed403

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Gauthier, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre Sur le rapport de Mme Béraudo, conseiller référendaire, les observations de Me Ryziger, avocat de la société des Centres Commerciaux, les conclusions

Source officielle
CC

civ3

613720b4cd580146773edb0a

Cassation

2 mars 1988

2 mars 1988

Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M. de Saint-Blancard, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de Me Ryziger

Source officielle
CC

civ2

613720b5cd580146773edbfd

Cassation

3 mars 1988

3 mars 1988

Ortolland, avocat général ; Madame Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux Y..., de Me Ryziger, avocat de

Source officielle
CC

civ2

613720bfcd580146773ee0da

Cassation

14 décembre 1988

14 décembre 1988

Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les observations de la SCP Tiffreau, Thouin-Palat, avocat des époux Z..., de Me Ryziger

Source officielle
CC

civ3

613720c2cd580146773ee293

Cassation

26 mai 1988

26 mai 1988

Sodini, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Tarabeux, les observations de Me Blanc, avocat des époux D..., de Me Ryziger avocat de M. et Mme X..., les

Source officielle
CC

civ1

61372366cd58014677409458

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Sargos, conseiller, les observations de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de Mme X..., de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de la société Le Sou Médical et de M. Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137236acd580146774097a3

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

Sempère, conseiller, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat des époux Y..., de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole de Centre France

Source officielle
CC

civ1

61372336cd58014677406e28

Cassation

9 février 1999

9 février 1999

Y..., de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de la CRCAM du Var, les conclusions de M.

Source officielle

Page 22 sur 195

← PrécédentSuivant →