paiement des réparations locatives, soit : 6 531,83 euros au titre de la prise en charge par moitié du devis de rénovation de la société AZ Renovation, 463,50 euros au titre de la réparation du volet roulant

dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Generali IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à Mme [O] [K], domiciliée [Adresse 4], 4°/ à la société Bubendorff volet roulant

DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 12 JUILLET 1972, LA CONDAMNANT A GARANTIR L'ETAT POUR LA SOMME DE 45 574 F DE LA CONDAMNATION PRONONCEE CONTRE LUI AU PROFIT DE LA SOCIETE BRUNO ROSTAND

"aux motifs que, le 14 septembre 2014 à 22 heures 30, les policiers de patrouille de [Localité 4], à bord de leur véhicule sérigraphié, étaient avertis de la présence de trois grosses cylindrées roulant

AFFECTATION ET MUTATION - AFFECTATION [1] Affectations sur demande - Rapprochement des époux - Conditions d'application de la loi du 30 décembre 1921 dite "loi Roustan

B, au syndicat des copropriétaires de la résidence le hameau de Pra Roustan, à la l'association de défense des copropriétaires de la résidence le hameau de Pra Roustan, à Mme H épouse B, à M.

DELEGUE SYNDICAL ET DELEGUE DU PERSONNEL A L'USINE DE VILLEDIEU-LES-POELES DE LA SOCIETE GALAC-CLAUDEL-ROUSTANG ; QUE LE LICENCIEMENT DES INTERESSES EST INTERVENU LE 17 MAI 1976 ; QU'AINSI, LES DECISIONS

, le 1er août 1991, de nuit, sur une autoroute, un ensemble routier, appartenant à la société Transports Dumartin, a heurté l'arrière d'un autre ensemble routier, appartenant à la société Bourrely, roulant

APPELANTS Monsieur [A] [D] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alain ROUSTAN de la SCP ROUSTAN BERIDOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Madame [B] [M] épouse [D] demeurant

.- 13100 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de la SCP ROUSTAN A.- BERIDOT M., avocats au barreau d' AIX EN PROVENCE Madame Françoise X... épouse Z.

par un lien suffisant, à défaut de dire et juger cette demande nouvelle recevable dès lors qu'elle oppose compensation avec les demandes de Rostand et en conséquence, de condamner la société Rostand à

Il comporte bien la commande d'un volet roulant hors sol pour un montant de 3 270 euros.

) conduisent à considérer que le moteur des volets roulants était défectueux.

ordinaire ; qu'un fauteuil roulant à propulsion manuelle est attribué dans les autres cas de handicap ; qu'il en résulte que la demande de prise en charge d'un fauteuil roulant à propulsion manuelle par

relatif à la création de la zone d'activités commerciales « Rivière » et aux modifications ultérieures ; 2) le dossier relatif au permis de construire de l'immeuble PROMOLOGIS sis 5 - 8 impasse Edmond Rostand

Kouchtanachvili, Aslambek Khantchoukaïev, Islam Khachiev alias Roustam Elikhadjiev alias Bekkhan Moulkoïev, et Timour (Rouslan) Baïmourzaïev alias Khousein Alkhanov (paragraphes 54 et 55 ci-dessous), d'origine

L’OPERA, [C] [G], [D] [G] Grosse délivrée à Me Frédéric CHAMBONNAUD Expédition délivrée à Me Elisabeth ROUSTAN le l’an deux mil vingt quatre et le vingt cinq Juillet à 16 H 00 Nous

Elle montre que les 5 fenêtres de l’appartement du 6 ème étage sont cette date équipées de coffrage de volets roulants.” - “les volets roulants manuels qui équipaient les trois fenêtres le 21 février 2013