Considérant qu'un éboulement de terrain survenu le 25 décembre 1980 dans la commune de Monistrol d'Allier a provoqué la destruction d'immeubles appartenant aux Epoux X..., situés au pied d'un éperon rocheux

23 HEURES 30, ALORS QU'ILS CIRCULAIENT EN AUTOMOBILE SUR UNE VOIE DEPARTEMENTALE, ENTRE CARRY-LE-ROUET ET SAUSSET-LES-PINS, A ETE PROVOQUE PAR L'EBOULEMENT, LORS DU PASSAGE DU VEHICULE, D'UNE PAROI ROCHEUSE

Ils auraient été agressifs également envers l’ancien conjoint de M me Rotaru.

display:inline-block } .sD5C72CDD { width:189.76pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block }     TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 27797/10 Nicolae ROTARU

A..., représenté par Me Roucoux, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 31 octobre 2025 par lequel le préfet de la Sarthe lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai et a fixé

C..., alors qu'il se trouvait au dessus d'une barre rocheuse, a déchaussé, glissé dans la pente et sauté une barre rocheuse, qu' il a été grièvement blessé ; Attendu que, par citation en date du 25

travaux engagés sur la partie basse de la parcelle n'ont pas eu pour effet d'en modifier irréversiblement le sous-sol et la topographie et que, en particulier, la position et l'orientation du ressaut rocheux

l'audiovisuel (CSA) a rejeté sa candidature en vue de l'exploitation du service de radio Skyrock par voie hertzienne terrestre dans les zones de Bayeux, Lisieux, Vire, Louviers, Pont-Audemer, Vernon, Nogent-le-Rotrou

X... située à Beaulieu-sur-Mer (Alpes-Maritimes), en contrebas d'une falaise qui surplombe la ville, a été endommagée à deux reprises par de gros blocs rocheux qui se sont détachés le 8 janvier 1980 puis

text-decoration:underline; color:#0069d6 } .sA3C2123C { margin-top:0pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } Résolution CM/ResDH(2024)190 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Rotaru

RENE , DEMEURANT A TRIZAY-COUTRETOT-ST-SERGE, A NOGENT-LE-ROTROU EURE-ET-LOIR ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT ; 1 ANNULE LE JUGEMENT DU 26 JANVIER 1979 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF

) - 72000 LE MANS,, [5] (SAS) -, [Adresse 6]) - 72000 LE MANS, avec établissements secondaires sis, [Adresse 7] –, [Adresse 8] -, [Adresse 9] -, [Adresse 10] 44800 SAINT HERBLAIN -, [Adresse 11] LE ROTROU

cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1991 par la cour d'appel de Paris (1re chambre B), au profit de la société Moras Affichage, anciennement dénommée société Odip, dont le siège est à Nogent-le-Rotrou

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Patricia Y..., demeurant ... à Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir), en cassation

d'Ouvéa, dont le siège social est ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), 2 / Mme Linda Z..., veuve de Jean B..., demeurant ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), 3 / Mme Laurence Y..., demeurant ... à Nogent-le-Rotrou

, en cassation d'un jugement rendu le 18 juin 1991 par le tribunal de grande instance de Bobigny (1ère chambre civile), au profit de : 1 ) la société Moras affichage, dont le siège est ... le Rotrou

Par cette même demande, elle a sollicité l’élargissement du périmètre d’exploitation du gisement afin de lui permettre d’exploiter l’éperon rocheux situé au-dessus de la route nationale 90 et sur lequel

Y..., a heurté une paroi rocheuse et que les deux occupants ont été blessés ; que M. Y... a demandé réparation de son préjudice à M.