CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 147 résultats pour « Roncim »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2211579_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2211615_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2212040_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2212305_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme H s'est vu reconnaître en France la qualité de réfugiée.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2213548_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2213724_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2213726_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 26 septembre 2023 : - le rapport de Mme Roncière, rapporteure, - et les observations de Me Swennen, représentant la requérante.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2213758_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2216713_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2216715_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2216730_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2216899_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2217094_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2213323_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2213339_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 9 juin 2023 : - le rapport de Mme Roncière, rapporteure, - et les observations de Me Desfrançois, substituant Me Guilbaud, représentant Mme C, et

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201649_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 18 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Roncière, première conseillère, Mme Chatal, conseillère.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2210538_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2206656_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du Date d'audience : - le rapport de Mme Roncière, rapporteure, - et les observations de Me Duruflé, représentant Mme C.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100436

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

Luc Y... est propriétaire d'une cave située sous la parcelle A 77 dont l'ouverture s'effectue sur la parcelle A 184, lui appartenant, cave sise, chemin de la Rondille à Troësnes et D'AVOIR, en conséquence

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2312954_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller.

Source officielle

Page 22 sur 108

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

RONCIMM, RL

SIREN 494359524GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

24/06/2011

Voir →

Modifications diverses

RONCIMM

SIREN 494359524GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

22/06/2011

Voir →

Radiations

RONCIMM

SIREN 494359524GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

22/06/2011

Voir →

Dépôts des comptes

RONCIMM

SIREN 494359524GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

09/07/2010

Voir →

Dépôts des comptes

RONCIMM

SIREN 494359524GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

24/04/2009

Voir →