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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6162f6fab807dfe813d29798
19 juin 2012
19 juin 2012
[E] [M] [K] [D] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 4] (Loire) [Adresse 5] [Localité 6] représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Pierre ROBILLARD,
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867c9
23 mai 2003
23 mai 2003
(et INTIMEE) 24 rue Edouard Martel 42100 SAINT-ETIENNE représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée parla SELARL COCHET CLERGUE ABRIAL ROBILLARD, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMES :
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5e2
24 octobre 2007
24 octobre 2007
(avoué à la Cour) - Représentant : la SELARL COCHET-CLERGUE-ABRIAL-ROBILLARD (avocat plaidant barreau de D...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e75d
31 octobre 2011
31 octobre 2011
né le 06 Février 1969 à SAINT-CLOUD (92210) ... 42150 LA RICAMARIE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielle8ème chambre
DTA_2008667_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Christian, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard, représentant la commune de Saint-Pol-sur-Ternoise. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2109770_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Babski, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard, représentant la commune de Leforest. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206246_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - et les observations de Me Robillard, avocat du centre hospitalier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204958_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Dopchie et Taverne représentants le syndicat Force ouvrière des isolés du Pas-de-Calais, et de Me Robillard, représentant la commune de Fouquières-lès-Lens.
Source officielle8ème chambre
DTA_2103002_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Frindel, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - les observations de Mme B..., - et celles de Me Robillard, représentant la commune de Saint-Pol-sur-Ternoise.
Source officielle15e chambre
627ca8fd4781dc057dee7def
11 mai 2022
11 mai 2022
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Commerce N° RG : 19/00317 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me David WEISS - Me Brigitte ROBILLIARD
Source officielleTJ - CIVIL2
67d0965dc33be7966c9a7025
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il apparait que l’équipement informatique qui a été proposé à la location à la SCPA ROBILLIARD selon contrat de location portait notamment sur une configuration Serveur HP DL (ou ML) 350 et que cet équipement
Source officielleRéférés Premier Président
697c52f9cdc6046d47384dd9
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Madame [H] [O] épouse [Z] [Adresse 1] [Localité 6] Non comparante représentée par Me Lucien VEY de la SELARL VEY GABORIAUD-CAILLEAU, avocat au barreau de DEUX-SEVRES, substitué par Me Lucie ROBILIARD
Source officielle1ère Chambre civile
6719449f1486831808a00d76
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ordonné l'emploi des dépens en frais généraux de partage, lesquels seront supportés par les copartageants à proportion de leurs droits dans les successions des défunts, dit que la SELARL Blondel, Robilliart
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6035c3ab8f79612aee5b9f44
3 mars 2016
3 mars 2016
1] 1960 à [Localité 2] (ALGÉRIE) Madame [V] [T] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 1] Demeurant ensemble [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés et assistés par Me Stéphane ROBILLIART
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61640b189ca2169714632877
15 décembre 2009
15 décembre 2009
ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par son Gérant Monsieur [D] [J] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Maître Stéphane ROBILLIART
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
696b56b1cdc6046d47a0a041
16 janvier 2026
16 janvier 2026
la SELASU FRANCOIS HUBERT AVOCAT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : [L] [V] né le 05 Janvier 1983 à [Localité 8] [Adresse 7], [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Pierre ROBILLARD
Source officielleTrib. de Commerce
6a0be705cdc6046d4726af1c
12 mai 2026
12 mai 2026
La cause a été entendue à l'audience du 3 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Thierry BOUSCASSE, Président, * Madame Claudine VESIN, Juge, * Monsieur Matthias ROBILLARD, Juge, assistée de :
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2311285_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
afférent à la perte d'emploi et que les éléments antérieurs à son recrutement invoqués par la communauté de communes Cœur d'Ostrevent à titre contextuel ne sont pas fondés ; - les observations de Me Robillard
Source officielle1ère Chambre
DTA_2311287_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Mme Gouget, - et les observations de Me Robillard, représentant la communauté de communes Cœur d’Ostrevent.
Source officielleétrangers JU
DTA_2202726_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Ont été entendues au cours de l'audience publique, après présentation du rapport de Mme F, les observations de Me Robillard, représentant M. C qui maintient ses écritures.
Source officiellePage 22 sur 28