(Mayenne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1991 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Clérembaux plastiques, dont le siège est ...

articles 1604 et 1610 du Code civil ; alors, d'autre part, qu'en statuant comme elle l'a fait, sans répondre aux conclusions de la SCEA Pot au pin qui soutenait que la détermination des défauts des plants

du bail, Mme A... a assigné la Société centrale d'aménagement foncier rural (SCAFR), chargée de la liquidation de la SAFE et Mme X... afin qu'elles soient condamnées sous astreinte à remettre des plantations

valoir que de tels frais de main d'oeuvre, distincts de ceux de palissage, ne constituaient pas des charges exposées en vue de la seule prochaine récolte mais des investissements réalisés au titre des plantations

R..., salarié de la société DS Smith Plastics France, a saisi la juridiction prud'homale de demandes de rappel d'heures supplémentaires ; que le syndicat CGT DS Smith Plastics France est intervenu volontairement

contenaient des vêtements issus d un magasin cambriolé ; qu elle précise encore que le soir où le vol devait être accompli, Hassan Y... et un camarade étaient venus à l appartement avec des sacs en plastique

; que la société West Pharmaceutical Services Normandie a demandé le 7 mai 2012 au greffe du conseil de prud'hommes de Louviers que soit appelé en la cause l'ancien employeur, la société Plastef

La société Plastique Forme International appartient au groupe GMD.

relative à des pratiques relevées lors de la passation d’un marché de construction d’un atelier mécano-plastique à Auray dans le Morbihan

relative à la prise de contrôle exclusif de sept sociétés du pôle plastiques du groupe Gazechim par le groupe Snetor

Y... a été engagé à compter du 6 mars 2000 en qualité de chargé de mission par la société Neyr plastiques holding, aux droits de laquelle vient la société Mecaplast France ; qu'ayant été licencié le 24

Y... du lot démolition, maçonnerie, plâtrerie, carrelage; qu'alléguant l'inexécution d'une transaction prévoyant un terme d'achèvement du chantier et une clause pénale, Mme A... a assigné M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 octobre 1992), qu'Ali X..., âgé de six ans et demi, ayant été blessé dans la cour de récréation de son école par un ballon en plastique

en maïs classique (90 %) et OGM (10 %, soit 1 444 m) a été totalement détruit ; les plantes ont été, soit cassées, soit couchées ou arrachées, certaines ayant été emportées hors du champ ; des fleurs

bizarres, en avait relevé le numéro d'immatriculation et le leur avait communiqué à toutes fins utiles, Hervé Ortavant, dans le véhicule duquel il était retrouvé, dans la boîte à gants, un pistolet en plastique

de la dalle Kennedy constituant un secteur bien connu de leurs services pour trafic de stupéfiants, ont remarqué la présence dans la rue du Bourbonnais d'un individu tenant dans sa main un sac en plastique

ramassé cette marchandise découverte par hasard afin de la vendre, mais n'avait pas eu le temps ; que les enquêteurs ont également retrouvé chez lui des rouleaux de bandes adhésifs et des sacs en plastique

Porteurs de masques en plastique, elles ont ensuite évacué du mobilier de la permanence sur la voie publique, jeté des documents au sol et tagué la façade. 3.