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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
67061e37fde28ee42071112b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Myriam REAIDY, Conseillère, en remplacement de Mme Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
660cf2597c1ccb0008628c4b
2 avril 2024
2 avril 2024
Date de mise à disposition : 02 avril 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
660f94eca40f8b0008cb7305
4 avril 2024
4 avril 2024
HELMETT, dont le siège social est situé [Adresse 3] - [Localité 12] ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate chargée de la mise en état de la 1ère Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée
Source officielle1ère Chambre
65b0ba6d8d0ccf000877e4c8
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Date de mise à disposition : 23 janvier 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
6538b36a7ffc2c8318edff38
24 octobre 2023
24 octobre 2023
de mise à disposition : 24 octobre 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT
Source officielle3ème chambre
DTA_2100326_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Pipart, - les conclusions de Mme Thévenet-Bréchot, rapporteure publique, - et les observations de Me Sachon, représentant la commune de Civaux, de Me Karpinski, représentant la société Piscinaro et
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:0330JUD001046183
30 mars 1989
30 mars 1989
Ils saisirent, entre autres, 377 vidéocassettes constituant autant de copies piratées; M.
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69c8c222cdc6046d475ecee2
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Vu l'article L621.1 du Code de Commerce, LA CAUSE communiquée à Monsieur le Procureur de la République, qui a été avisé de la date d'audience, Nomme Madame Agathe PIAT Magistrat de ce Tribunal avec mission
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2107156_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
0004 du 7 juin 2021 par lequel le maire de la commune de Mirmande s’est opposé à la déclaration préalable pour la réalisation d’aménagements paysagers sur la parcelle située Chemin des Palisses, la Piat
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6348ff4063d497adffda3ea6
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ETABLISSEMENTS [H] [B] copie exécutoire le 13 octobre 2022 à Me Simon Me Piat CB/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c6a
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Représenté par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Assisté sur l'audience par Me Loïc PIARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0490 Maître OLIVIER Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91d96
11 décembre 2014
11 décembre 2014
.-75116 PARIS Représenté par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Assisté sur l'audience par Me Loïc PIARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0490 Société OKUDA HOLDING
Source officielle1ère Chambre
6718948dd8ceca1cd7018fd8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
29 Avril 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 03 juin 2024 Date de mise à disposition : 22 octobre 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
6799c940d742d0b11d26be1b
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Septembre 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 22 octobre 2024 Date de mise à disposition : 28 janvier 2025 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162e4eb7797cdb2f7583ca8
20 mai 2011
20 mai 2011
fera valoir que les cliniques se plaignaient d'un défaut de maintenance et excipera de désordres entravant le bon fonctionnement des téléviseurs liés à l'introduction par la société SODECO de fichiers pirates
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c5551c
17 octobre 1973
17 octobre 1973
A BORD D'UN NAVIRE APPARTENANT A LA COMPAGNIE CHARLES LEBORGNE ET A QUAI DANS LE PIRT DE MARSEILLE, LORSQU'UN PREPOSE DE L'ACCONIER LEUR A DEMANDE DE FAIRE VIRER SUR LA MER LES MATS DE CHARGE POUR PERMETTRE
Source officielleContentieux - audience publique
69b6c60bcdc6046d47c1b942
3 avril 2025
3 avril 2025
*1DE/01/07/69/84* MC ~ TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 03/04/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Franck MORY Président d'audience, Monsieur Luc DEBEUNNE, Madame Agathe PIAT
Source officielleciv2
60794ce89ba5988459c477a7
5 juillet 2000
5 juillet 2000
celle-ci, qui, selon trois attestations, démarchaient la clientèle, en prétendant que les prix des logiciels vendus par la société Pact informatique, ne pouvaient être que ceux de logiciels copiés ou piratés
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b6d4b1cdc6046d47c2b1c8
2 avril 2025
2 avril 2025
Représentée par Maître [N] [B], Comparant Défenderesse : ACCESS FILTRES (SARL) [Adresse 1] R.C.S 444 949 440 Représentée par Mme [U] [T], gérante de ladite société Ayant pour avocat Maître Maryse PIPART
Source officielle1ère chambre
DTA_2301664_20230814
14 août 2023
14 août 2023
Pipart, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 août 2023. Le président rapporteur, Signé L. CAMPOY L'assesseure la plus ancienne, Signé G.
Source officiellePage 22 sur 101