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Pecchioli, président, M. Juste, premier conseiller, Mme Houvet, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2026. Le rapporteur, Signé C.

Source officielle

10eme Chambre

DTA_2108186_20240109

Administratif

9 janvier 2024

Pecchioli, rapporteur, - et les conclusions de M. Argoud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2400119_20240201

Administratif

1 février 2024

Pecchioli, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2605794_20260408

Administratif

8 avril 2026

Pecchioli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2408853_20241105

Administratif

5 novembre 2024

Pecchioli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

comm

6079d3669ba5988459c58f47

Cassation

20 mai 1986

Sur le moyen unique du pourvoi : Vu l'article 1585 du Code civil ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que la société des Pépinières Nouvelles Fernand Y...

Source officielle

comm

613720f7cd580146773efddd

Cassation

23 mai 1989

octobre 1987), que, durant la période avril-septembre 1982, la société Solitaire travaux entretien et services (STES) a effectué des travaux de nettoyage au profit de la société civile immobilière Pépinière

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soc

613721b4cd580146773f6512

Cassation

4 février 1992

congé, même si son exigibilité est reportée à la fin du préavis ; Et sur le deuxième moyen : Vu l'article 1er de la convention collective de travail concernant les exploitations horticoles, les pépinières

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Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_1901617_20230331

Administratif

31 mars 2023

Or, à la date de la présente ordonnance, la société Daniel Pechon n'a pas donné suite à cette demande dans le délai qui lui était imparti pour ce faire.

Source officielle

comm

6079d3649ba5988459c58d8c

Cassation

14 novembre 1984

L'ARRET ATTAQUE (LYON, 18 MAI 1983), LA SOCIETE EURIZAL A ETE MISE EN REGLEMENT JUDICIAIRE SANS AVOIR PAYE DIVERSES MARCHANDISES QUE LUI AVAIT LIVREES EN 1981 ET 1982 LA SOCIETE DE VENTE DE L'ALUMINIUM PECHINEY

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2513956_20251112

Administratif

12 novembre 2025

Pecchioli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

soc

613722f6cd58014677403cc8

Cassation

18 février 1998

Gérard X..., délégué syndical CFDT, demeurant ..., en cassation du même jugement rendu le 21 février 1997 par le tribunal d'instance de Foix (contentieux électoral) au profit de la société Aluminium Péchiney

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Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1805188_20240418

Administratif

18 avril 2024

Jean-Laurent Pecchioli, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1805554_20240902

Administratif

2 septembre 2024

Jean-Laurent Pecchioli, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2516362_20251229

Administratif

29 décembre 2025

Pecchioli vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2509336_20250801

Administratif

1 août 2025

Pecchioli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2509355_20250804

Administratif

4 août 2025

Jean-Laurent Pecchioli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.