CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 402 résultats pour « Pascale ROBLOT DE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100601

Cassation

28 mai 2014

28 mai 2014

Robert Z... considère que cette homologation ne peut intervenir dès lors qu'un immeuble dépendant de la succession, en l'espèce la parcelle située sur la commune de Désertines (03) et cadastrée section

Source officielle

Page 22 sur 171

← PrécédentSuivant →
CA

1ère chambre civile A

6037573bbd9a3434f9228d93

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

La commune bénéficiaire et acquéreur des parcelles sollicitait donc en justice la réitération de la vente par jugement. 4.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310282

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de la société les Etablissements Jaula, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [X], après débats en l'audience publique du 20

Source officielle
CC

civ1

6079411a9ba5988459c404c3

Cassation

4 janvier 1973

4 janvier 1973

SONT DECEDES , LAISSANT POUR HERITIERS DEUX FILS VICTOR ET ROBERT Y..., QUE ROBERT Y...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62df856df7f152a44182888f

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

[OK] [GV] [Adresse 12] [Localité 32] Représentant : Me Robert FERDINAND, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [O] [GL] [NI] [Adresse 13] [Localité 32] Représentant : Me Robert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2503854_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Q... domicilié 1 rue de Beaurains à Sermaize (60400) ; Parcelle cadastrée section ZI n°4 située La Pointe, appartenant à : Mme AB... domiciliée Ferme de la Menthe – 520 rue Robert Delage à Pimprez

Source officielle
CC

civ3

613722ffcd580146774042ee

Cassation

10 décembre 1997

10 décembre 1997

Jules, Paul Z..., demeurant à Saint-Robert, 97123 Baillif, 2°/ M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300590

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Pour reconnaître l'existence d'une servitude de passage par destination du père de famille, grevant la parcelle [...] au profit des parcelles [...] et [...], l'arrêt retient que A...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162e0811120e9a89a34a6d4

Appel

25 juillet 2012

25 juillet 2012

(Me Jean-louis ROBERT), avocats au barreau de ROANNE [R] [L] [O] [D] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 25] [Adresse 23] [Localité 8] représenté par Me Charles RICHARD, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ3

613720a6cd580146773ecee9

Cassation

6 mai 1987

6 mai 1987

Robert, copropriétaire de terres contiguës exploitées par sa mère et candidate à l'acquisition de ces terres, a contesté cette rétrocession ; Attendu que X...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008010539

Admin. suprême

25 novembre 1998

25 novembre 1998

. ; Vu la demande, enregistrée le 20 août 1994 au greffe de la cour administrative d'appel de Nantes, présentée par M. et Mme Robert X..., demeurant ..., et tendant à l'annulation du jugement du 14 mars

Source officielle
CC

civ3

613720b8cd580146773edd66

Cassation

29 juin 1988

29 juin 1988

Robert, demeurant ..., 2°/ de Monsieur X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205467_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

alignement de l'avenue Albert Camus au droit des parcelles cadastrées section AS numéros 2, 4 et 7.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a26

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

Elles ont eu trois enfants : - Marielle le 15 décembre 1967, - Pascale le 20 janvier 1969, - Corine le 8 janvier 1970.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe12

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb4d

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

plus grande dite " la Blancherie " ou " Robert " qui est " traversée par un chemin d'exploitation " la Blancherie " d'une longueur de 184 mètres prolongé par une servitude de passage de quatre mètres

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200135

Cassation

2 février 2012

2 février 2012

tendant à liquider l'astreinte prononcée par l'arrêt confirmatif rendu par la Cour d'appel de Rouen le 11 février 2009 ; AUX MOTIFS PROPRE QUE selon le dispositif du jugement du 13 décembre 2007, Pascal

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162b8dfefb73d2e55750fc6

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

(Me Henri ROBERT), avocats au barreau de ROANNE [H] [Z] né le [Date naissance 10] 1966 à [Localité 24] [Adresse 22] [Localité 14] représenté par la SELARL SELARL ROBERT (Me Henri ROBERT), avocats

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6a0ff91bcdc6046d478a41a1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

MARTIN, Présidente de Chambre, et Monsieur Robert VIDAL, Président de chambre, chargés du rapport.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6901af41748a422ad953cc6f

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

MO'ALU [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître Robert VALERIUS de la SCP CHEVRY-VALERIUS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART - Toque 97 - APPELANTE Monsieur [T] [S] [Adresse

Source officielle