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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
687b2a28e24ceec1d00d9032
18 juillet 2025
18 juillet 2025
SOGEFINANCEMENT Intimée ORDONNANCE D' IRRECEVABILITE Nous, Carole DAUX-HARAND, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Natacha BARBE, greffier.
Source officielleChambre 1-7
6791e0061c87724b5e69da0f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [F] [E] Représentant : Me Arnaud BILLIOTTET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Nous, Carole DAUX-HARAND , magistrat de la mise en état, assistée de Natacha
Source officielleChambre 4-4
680b1db22c124f4fd8d67316
24 avril 2025
24 avril 2025
Professionnelle des Adultes, prise en la personne de son représentant légal, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIME Nous, Natacha
Source officielleChambre 4-4
680b1db62c124f4fd8d67348
24 avril 2025
24 avril 2025
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Blandine DAVID, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Nous, Natacha
Source officielleChambre 1-7
680c6be18eda960fba78b303
25 avril 2025
25 avril 2025
Représentant : Me Julie ROUILLIER de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha
Source officielleChambre 1-7
680c6be28eda960fba78b307
25 avril 2025
25 avril 2025
] [S] Représentant : Me Jean-jacques DEGRYSE de la SELARL CABINET DEGRYSE ET MASSUCO, avocat au barreau de TOULON Intimée Nous ,Carole DAUX-HARAND , magistrat de la mise en état, assistée de Natacha
Source officielle6ème chambre 1ère section
672bc19c1ebad4fe786aaa03
14 octobre 2024
14 octobre 2024
délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 14 Octobre 2024 DEMANDERESSE Compagnie d’assurance ALLIANZ ès-qualités d’assureur de la société COGECLIM INDUSTRIE représentée par Me Natacha
Source officielleChambre 1-7
660f94e1a40f8b0008cb716d
4 avril 2024
4 avril 2024
DBVB-V-B7G-BJ227 Ordonnance n° 2024/M66 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-7 de la cour d'appel d'Aix- en- Provence, assistée de Natacha
Source officielleChambre 1-1
6a17d8fccdc6046d473199ea
27 mai 2026
27 mai 2026
Représentant : Me Anne hélène REDE-TORT, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b13
7 octobre 2014
7 octobre 2014
La Goultière 10 rue Lavoisier 35220 CHATEAUBOURG non comparante-représentée par Maître Philippe OLIVE, avocat au barreau de RENNES INTIME : Madame Natacha X... ... 53970 L'HUISSERIE
Source officielleJCP
68def0f86af9fd1f8097816a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Localité 7] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Jonathan HUDRY de la SARL JUDIC’ALPES, avocats au barreau de BONNEVILLE DEFENDEURS Monsieur [K] [P] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Natacha
Source officielleChambre 4-4
63ca42409066fd7c90fc2349
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES
Source officielleChambre civile 1-7
696f25a7cdc6046d47f40869
16 janvier 2026
16 janvier 2026
de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Anne REBOULEAU, Greffière placée lors des débats, et de Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
696f25aacdc6046d47f408c5
16 janvier 2026
16 janvier 2026
afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Anne REBOULEAU, Greffière placée à l'audience et de Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
696f27f5cdc6046d47f42cff
16 janvier 2026
16 janvier 2026
les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Anne REBOULEAU, Greffière placée lors des débats et de Madame BOURGUEIL Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
6969e2c7cdc6046d477d7a5f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
premier président pour statuer en matière de contestations d'honoraires et de débours relatifs à la profession d'avocat ; vu les articles 176 et 178 du décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assistée de Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
687b268430e6dd8e1529bd45
18 juillet 2025
18 juillet 2025
cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de monsieur le premier président pour statuer en matière d'hospitalisation sous contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assisté de Madame Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
67ee176251255e24994fc385
2 avril 2025
2 avril 2025
à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de monsieur le premier président pour statuer en matière d'hospitalisation sous contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assisté de Natacha
Source officielle1/5/2 état des personnes
697cb66dcdc6046d47437af4
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente et par Karen VIEILLARD, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1/5/2 état des personnes
66fc3d872416523b9959b7b3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente, et par Emeline LEJUSTE, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 22 sur 261