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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
C14-LIQUIDATION RM
68eebc0322996ce54484458d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
barreau de CHAMBERY, DEMANDEUR A L’INCIDENT DEMANDEUR AU PRINCIPAL ET Mme [C] [K], [S] [T] divorcée [D] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Marie-laure
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a152
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Greffière, lors des débats : Nathalie GALVEZ ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé en audience publique par Marie-Laure ROBINEAU, présidente.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927da
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielle3e chambre sociale
635a21a0c549ea05a7cd2c94
26 octobre 2022
26 octobre 2022
déférée à la Cour : Jugement du 23 JANVIER 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE [Localité 1] N° RG21600667 APPELANTES : SCA [8] [Adresse 10] [Localité 3] Représentant : Me Marie-laure
Source officielleSe. étrangers
68e4a071cfbd3050592a142a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE EN MATIÈRE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE DU TROIS OCTOBRE DEUX-MILLE-VINGT-CINQ Audience publique tenue par Jean-Jacques GILLAND, président de chambre, assisté de Marie-Laure
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008219431
5 décembre 2005
5 décembre 2005
Vu la requête, enregistrée le 15 décembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Laure A demeurant ...
Source officielle13e chambre
603740860cf4871ef6400684
7 mai 2015
7 mai 2015
2015 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BELAVAL, présidente et Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, chargées du rapport.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdd87d532735b32b61e14e0
6 septembre 2018
6 septembre 2018
représenté et assisté par Me Vincent B..., avocat au barreau de Valenciennes DÉBATS à l'audience publique du 27 mars 2018 tenue par Marie-Laure C... magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après
Source officielle3e Chambre A
60376037d861133d87439c03
2 avril 2015
2 avril 2015
AVRIL 2015 N°2015/0114 Rôle N° 13/23266 MACIF PROVENCE MEDITERRANEE MACIF MUTUALITE C/ [V] [F] Grosse délivrée le : à : Me Marie-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e3
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
60322f5d7780656614a70388
29 mars 2018
29 mars 2018
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Valérie Roelofs COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie-Laure
Source officielleREFERE
68a8dec6d71c382e8b5da814
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Marie-Laure CADILLON-TOULLEC 10 - Me Catherine CIBOT-DEGOMMIER 28 - Maître [E] [J] 19 - Maître [F] [D] 111 - régie - expertises x1 Grosse
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a7a
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae5
27 février 2008
27 février 2008
la Cour, composée de : Monsieur Philippe CAVALERIE, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Marie-Laure
Source officielle1re chambre 1re section
6036175ba1b9927b23827a6a
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Adresse 3] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 40313 ayant pour avocat plaidant Me Marie-Laure
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69fd8002cdc6046d47047299
7 mai 2026
7 mai 2026
------------------- Entreprise CHRISTOPHE BOURG 'CANELES DE [Localité 1]' C/ URSSAF ------------------------ N° RG 26/00100 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OQOO ------------------------ DU 07 MAI
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a226514cdc6046d47396456
4 juin 2026
4 juin 2026
2026 ------------------------ ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Marie-Laure
Source officielleciv3
613722d5cd580146774020ff
25 mars 1997
25 mars 1997
Jean-Pierre Y..., demeurant ..., 3°/ Mme Marie-Laure Y..., 4°/ M.
Source officielleciv3
61372167cd580146773f3776
16 octobre 1990
16 octobre 1990
(Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1989 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre civile) au profit de : 1°) M.
Source officielleciv1
61372172cd580146773f3d20
26 février 1991
26 février 1991
Abel Denis X..., demeurant 5ème rue de l'Assainissement et actuellement Résidence Karu Keia, esc. 4, porte 31 à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1989 par la cour d'appel
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