CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 370 résultats pour « Leblan »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00447

Cassation

18 février 2020

18 février 2020

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. V... N..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02732

Cassation

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 24 novembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02733

Cassation

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. W...

Source officielle
CC

soc

613720f6cd580146773efda0

Cassation

23 novembre 1989

23 novembre 1989

Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Lesire, Hanne, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372102cd580146773f03dc

Cassation

18 janvier 1990

18 janvier 1990

Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Chazelet, Lesire, Hanne, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

6137210ccd580146773f08d7

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Leblanc, conseiller rapporteur ; MM. Le Gall, Chazelet, conseillers ; MM. Magendie, Feydeau, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général ; M.

Source officielle
CC

soc

6137208acd580146773eb64f

Cassation

24 février 2000

24 février 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, M. Petit, conseiller référendaire, M. Kehrig, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

6137208ccd580146773eb76e

Cassation

29 mars 1990

29 mars 1990

Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Y..., A..., Hanne, Berthéas, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613721c4cd580146773f70c7

Cassation

5 novembre 1992

5 novembre 1992

Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Chambeyron, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613721c8cd580146773f73e4

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

métallurgie de l'Ile-de-France, CFTC, ... (19e), en cassation d'un jugement rendu le 27 juin 1991 par le tribunal d'instance de Paris du 20e arrondissement, au profit : 1°/ de la société anonyme Leblanc

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f74e5

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f644d

Cassation

2 avril 1992

2 avril 1992

Leblanc, conseiller rapporteur, MM. C..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes X..., Y..., B..., M. Z... de Janvry, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f6458

Cassation

16 avril 1992

16 avril 1992

Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Chazelet, Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, Kermina, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

6137238ccd5801467740b3a8

Cassation

1 février 2001

1 février 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

6137238ccd5801467740b3a9

Cassation

1 février 2001

1 février 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

61372375cd5801467740a079

Cassation

24 février 2000

24 février 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, M. Petit, conseiller référendaire, M. Kehrig, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e7ab

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ransac, Bouret, conseillers, M. Funck-Brentano, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372656cd58014677424c32

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Dupuis, conseiller, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51450

Cassation

30 novembre 2021

30 novembre 2021

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. [G] [N], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613721a4cd580146773f58a7

Cassation

16 janvier 1992

16 janvier 1992

Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Chazelet, Lesire, Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, Chaussade, Batut, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

Source officielle

Page 22 sur 619

← PrécédentSuivant →