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2 783 résultats pour « Jonathan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723d3cd5801467740ea30

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Jonathan X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 novembre 2001, où étaient présents : M.

Source officielle

Page 22 sur 140

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

6a1e661ecdc6046d47cab857

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[G] Ayant pour avocat constitué : Me Jonathan SOUFFIR de l'AARPI EVY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1784 - N° du dossier E000DKJX Intimée et demanderesse à l'incident Jacques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200736

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Jonathan X..., pris en qualité d'ayant-droit de Sauveur X... et de Christiane X..., 5°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110510

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

à l'arrêt partiellement infirmatif d'avoir condamné Monsieur Salvador Y... à payer à Madame Thérèse X... la somme de 200 € à titre de contribution aux frais d'entretien et d'éducation de l'enfant Jonathan

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR05304

Cassation

1 octobre 2008

1 octobre 2008

de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un accident est survenu sur une ligne droite d'une route départementale entre l'automobile conduite par Cédric X... et la motocyclette pilotée par Jonathan

Source officielle
TJ

Référés

69f1101ecdc6046d47e2ac86

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

particulière : 0A LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX DEMANDERESSE Mme [W] [O] [U], née le 26 Mars 1989 à [Localité 1], de nationalité française, demeurant [Adresse 1], représentée par Maître Jonathan

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69dd58d5cdc6046d47216301

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Cyrielle BONOMO FAY, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER et Me Jonathan

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00209

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Jonathan B..., à cinq mois d'emprisonnement et M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454481.20220218

Admin. suprême

18 février 2022

18 février 2022

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454483.20220218

Admin. suprême

18 février 2022

18 février 2022

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

60794de59ba5988459c48b46

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

est de droit en matière d'action à fins de subsides, sauf s'il existe un motif légitime de ne pas y procéder ; Attendu que Mme X... a donné naissance, le 11 septembre 1990, à un enfant prénommé Jonathan

Source officielle
CC

civ1

61372668cd58014677425537

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

tend, en réalité, qu'à remettre en cause l'appréciation souveraine de la cour d'appel (Rouen, 22 septembre 1992) qui a estimé, au vu des éléments de la cause, que l'intérêt des jeunes Laura, Loïc et Jonathan

Source officielle
CA

1re chambre civile

6364bbb0e405357f749eaac6

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Portalis DBVK-V-B7F-PEUG CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 15 JUILLET 2021 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de Montpellier N° 03/5854 Nous, Jonathan

Source officielle
CA

1re chambre civile

6364bbb0e405357f749eaac8

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

DBVK-V-B7G-PJJT CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 16 NOVEMBRE 2021 du Batonnier de l'ordre des avocats de MONTPELLIER N° 1005/2021 Nous, Jonathan

Source officielle
CA

1re chambre civile

642fb675cece1704f57476f8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 3] non comparant MME LA PREPOPSEE DU CHU DE [Localité 3] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 06 Avril 2023, en audience publique, devant Jonathan

Source officielle
CA

Référés

64faba200f624005e653f705

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Jonathan ROBERTSON, Conseiller délégué, désigné par ordonnance de Monsieur le premier président L'affaire a été mise en délibéré au 6 Septembre 2023. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Référés

6813050be66d7f6b7b71ed9d

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Jonathan ROBERTSON, Conseiller délégué, désigné par ordonnance de Monsieur le premier président L'affaire a été mise en délibéré au 30 Avril 2025.

Source officielle
CA

Référés

65a8d46be12c85000874af82

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Jonathan ROBERTSON, conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président et mise en délibéré au 17 janvier 2024. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b0c0268d0ccf000877e741

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

APPELANTS : Madame [N] [W] [X] épouse [P] née le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 14] (42) [Adresse 5] [Localité 7] Ayant pour avocat plaidant Me Jonathan ROUXEL de la SCP ROUXEL JEHANNOT DE

Source officielle
CA

Référés

655c57eb05869c8318f0a7a6

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Jonathan ROBERTSON, conseille, désigné par ordonnance de M. le premier président et mise en délibéré au 25 octobre 2023. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE.

Source officielle