X..., Vu l'appel formé par John-Henry X... par courrier du 12 septembre 2013 reçu au greffe de la cour le 18 septembre 2013, Vu les avis d'audience adressés le 19 septembre 2013 à John-Henry X...,

. # Johannes Coenrad Moulijn contra Comissão das Comunidades Europeias. # Processo 6-74.

d'Instance de POINTE A PITRE, décision attaquée en date du 03 Novembre 2006, enregistrée sous le no 11-06-1222 APPELANT : Monsieur Patrick DE X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Me John

John Z...et Edouard Z...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : Y 22-22.925 Demandeur : la société Horacia Défendeur : la société John Taylor Requête n° : 656/23 Ordonnance : 91239

Serge X..., Mme Sylviane X..., épouse Y..., et Mme Valérie X..., épouse Z...

______________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Sylviane

ALLIES - BP 37 - 38045 GRENOBLE CEDEX dispensée de comparaître COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD assistés de Sylvain

Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt partiellement infirmatif attaqué a, fixant les préjudices économiques de Claudine C... et de Sylvain

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société John

Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : [B] [N] né le 09 Juillet 1996 à TUNISIE de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 11/04/2023 à 17 heures 57 par courriel, par Me Sylvain

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s B 96-40.589 et C 96-40.590 formés par la société John Taylor, société anonyme, dont

Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de la société John Deere, de la SCP L.

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 19 novembre 2008), que pendant plusieurs années, la société LMG a entretenu des relations contractuelles avec la société John

- mis hors de cause la société de droit suédois John Bean Technologies, anciennement dénommée Frigoscandia Equipement AB, et la SA Aig Europe, - débouté la SA John Bean Technologies anciennement

GLG SERIGRAPHIE de remettre à John X... un certificat de travail et une attestation PÔLE EMPLOI rectifiés conformément au présent arrêt.

Par jugement réputé contradictoire du 2 octobre 2003, Sylviane Z... n'ayant pas constitué avocat, le Tribunal a : -ordonné la délivrance au bénéfice de Jacques C... et Jean-Claude X...

c / LA FONDATION JOHN BOST prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue