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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
671894c6d8ceca1cd70193a8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
11-24-208 rendue par le Juge des contentieux de la protection de DREUX le 16 Septembre 2024 Appelants : Monsieur [F] [X] [J] Madame [H] [Y] épouse [J] Intimée : Société EPIC OPH HABITAT DROUAIS
Source officielleciv3
61372142cd580146773f24f5
16 mai 1990
16 mai 1990
JP A..., demeurant à Paris (13e), ..., 9°/ de Mme de G..., épouse d'Aillières, demeurant à Meudon (Hauts-de-Seine), ..., 10°/ de Mme Anne-Marie de G..., épouse de Dreuile, demeurant à Lavigny (Jura
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1206DEC001675311
6 décembre 2016
6 décembre 2016
11.87pt; display:inline-block } .s330D47D5 { width:214.44pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 16753/11 DRAUPNER
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110651
20 novembre 2019
20 novembre 2019
C... a décidé d'équiper le véhicule de roues plus larges que le frottement entre l'aile arrière droite du véhicule et le pneu arrière droit est survenu (jugement p. 5, al. 3) ; qu'en jugeant néanmoins
Source officielle21e chambre
63ca434a9066fd7c90fc297f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[O] a posé la question suivante : " une jante est tombée' Est ce qu'il y a eu un arrêt' ". L'opérateur a répondu par la négative, précisant que la jante tombée avait été remplacée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f8
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Représentant : Me Nathalie GEORGES, substituée par Me DREVIN, avocats au barreau de POITIERS Madame Nora Y... épouse X... ...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106078_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
en réalisant des prises de vue aériennes à l'aide de drones, dispense des formations de télépilotage de drones à usage professionnel au sein de l'établissement " Domaine de Montjoie ", et que ces formations
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2305566_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
navire " BADJI MOKHTAR III ", au versement du montant des frais de remise en état des installations portuaires endommagées le 20 janvier 2023 par ce navire lors de son accostage au poste 007, môle du cap Janet
Source officielle1ère A
69dca1a2cdc6046d470fd5b6
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Mme [F] [I] [M], représentante légale de la SARL DM, s'est présentée à l'audience, assistée de Maître Karine DROUHIN, avocate au Barreau de l'Essonne, qui a été entendue en ses explications.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2009765_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
D B, représenté par Me Drouhin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 13 août 2020 par laquelle le ministre de l'intérieur lui a refusé la souscription
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
69bb5e67cdc6046d4727cd12
1 juillet 2025
1 juillet 2025
: TC EE-NEIMA (SARL) -, [Adresse 1], [Adresse 2] REPRESENTANT (s) : DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur CLEDIERE Pascal JUGES Monsieur JANOT
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2202273_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Tel n'est pas le cas des décisions d'orientation ou de redoublement que prennent ces personnes morales de droit privé à l'égard de leurs élèves. 3.
Source officiellecr
6079a8c09ba5988459c4ecb6
3 décembre 1997
3 décembre 1997
des activités nautiques et l'intervention des clubs ou organisations utilisateurs ; que, moyennant le versement d'une redevance annuelle au Syndicat Intercommunal, deux clubs, dont le Centre Nautique Drouais
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906967_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Il s'ensuit que Nantes Métropole Habitat a droit au versement de la somme de 1 880,32 euros correspondant à 12% du montant de la franchise restée à sa charge.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200538
11 mars 2010
11 mars 2010
travail, a sursis à statuer sur les autres demandes et a désigné un expert avec pour mission de se prononcer sur l'état du véhicule litigieux sur la ou les origines de l'éclatement de la roue arrière droite
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
695e15a375782d5f060d95b3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67908b274143037ceabfbf27
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle3e chambre sociale
67ee178051255e24994fc49d
2 avril 2025
2 avril 2025
[Adresse 10] [Localité 3] Représentant : Me Philippe JABOT de la SELARL CHEVILLARD, JABOT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué à l'audience par Me ASTRUC de la SCP DORIA Avocats du barreau de
Source officielleChambre commerciale 3-2
69d9d6b7cdc6046d47d89e80
8 avril 2026
8 avril 2026
[Localité 1] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 25078160 - Plaidant : Me Karine BOUKERSI et Me Etienne de Dreuille
Source officiellesoc
61372277cd580146773fd59f
8 mars 1995
8 mars 1995
Gérard X..., demeurant 281, chemin de la Marine, Dreuil-Lès-Amiens (Somme), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en
Source officiellePage 22 sur 6721