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624 résultats pour « Hunault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2203324_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. Le rapporteur, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202158_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023. Le rapporteur, S. BLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202190_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. La rapporteure, K. CLe président, D.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203039_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. Le rapporteur, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202498_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023. Le rapporteur, S. BLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201867_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023. La rapporteure, K. CLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100672_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2023. La rapporteure, K. ELe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103034_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Sébastien Blacher, premier conseiller, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2022. La rapporteure, K. D Le président, N.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103047_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023. Le rapporteur, S. CLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103099_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Nicolas Delespierre, vice-président, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022. La rapporteure, K. B Le président, D.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102171_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Sébastien Blacher, premier conseiller, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2022. La rapporteure, K.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102419_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Boissy, président, - Mme Desseix, première conseillère, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2022. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101964_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Nicolas Delespierre, président, - Mme Mélody Desseix, première conseillère, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juillet 2022.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102000_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Heintz, premier conseiller, Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. Le rapporteur, M. HEINTZ Le président, V.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2407465_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2024, Mme A F, agissant tant en son nom propre qu'en sa qualité d'ayant-droit de Mme veuve A, née E D, représentée par la SEARL Hunault-Fischer

Source officielle
TA

HUNAULT

DTA_2300010_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Solignat, greffière : - le rapport de Mme Hunault, magistrate désignée, - et les observations de Me Djermoune, représentant

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2510503_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 7 janvier 2026, la communauté de communes de Cattenom et environs, représentée par la SCP Iochum Guiso Hurault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303460_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

A C, représenté par la SCP Iochum Guiso Hurault, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 mai 2023, par lequel

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TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501836_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 11 et 30 juin 2025, les sociétés Muller TP et NGE Paysages, représentées par Me Iochum de la SCP Iochum Guiso Hurault, demandent

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2407354_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

B..., représentée par la SCP Iochum Guiso Hurault, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) avant dire-droit, d’ordonner à l’université de Lorraine de communiquer le rapport

Source officielle

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