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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
63bfb2645e2fbe7c90043604
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Il verse à cet effet aux débats une attestation de Monsieur [M], gérant de la société Elsass Home, exerçant sous l'enseigne Guy Hocquet, qui déclare que le 30 août 2021, Monsieur et Madame [L] ont mis
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1114JUD004430102
14 novembre 2006
14 novembre 2006
Le requérant est représenté par M e Hocquard, avocat au barreau de Paris. Le gouvernement français (« le Gouvernement ») est représenté par son agente, M me E.
Source officielle2ème Chambre
68eea76922996ce54482fedd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
au Barreau de Marseille DEFENDERESSES CPAM PUY DE DOME AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA CPAM DE DROME prise en la personne de son Directeur [Adresse 12] [Localité 4] représentée par Maître Jérôme HOCQUARD
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0226JUD004680099
26 février 2002
26 février 2002
Hocquard, a lawyer practising in Paris. The French Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mrs M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6629f367dc6faf00095888d5
24 avril 2024
24 avril 2024
EXPRO, JCP de PARIS RG n° 17/13312 APPELANT Monsieur [Z] [W] [Adresse 1] [Localité 2] né le 01 Décembre 1949 à [Localité 21] (10) Représenté par Me Jérôme HOCQUARD, avocat au barreau de
Source officielleChambre A - Civile
66fe354d91b69e88a370fbd3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[Adresse 14] [Localité 15] Représentée par Me Paul HUGOT de la SELARL LEXCAP, avocat postulant au barreau de SAUMUR et par Me Jérôme HOCQUARD, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67820aa9d30fbdc4c17b9c55
10 janvier 2025
10 janvier 2025
dénomination commerciale MY FLAT IN [Localité 23], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 16] Représentée par Me Jérôme HOCQUARD
Source officielle1ERE CHAMBRE
67f6c3efa9d5adc260621308
2 avril 2025
2 avril 2025
de Maître [L], N° RCS 441 695 483, dont le siège social est sis [Adresse 3] ; représentée par Me Guillaume BAIS, demeurant [Adresse 31], avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 32 ; Me Jérôme HOCQUARD
Source officielle1ère Chambre civile
67ee195d6cff766e94e38950
1 avril 2025
1 avril 2025
GEODIS [Adresse 3] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal toutes trois représentées par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, et assistées de Me Jérôme HOCQUARD, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
659f99203328fa00087a269e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Localité 20] APARTMENT ALPHA immatriculée au RCS d'Annecy sous le numéro 503 912 727 [Adresse 7] [Localité 14] Représentée par Me Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleChambre civile 1-6
65b36ea78c0355000835f7e3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
siège Représentant : Me Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189 - N° du dossier S230248 - Représentant : Me Jean-Michel HOCQUARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6360c57a3c369c7f74996e26
26 octobre 2022
26 octobre 2022
née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 7], [Adresse 4] [Adresse 4] Madame [M] [V] née le [Date naissance 3] 1972 à[Localité 5]), [Adresse 4] [Adresse 4] Représentées par Me Marion HOCHART
Source officielleSociale D salle 3
62e226a63de91be2e9f7eaa7
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Il est, ainsi, produit 4 courriers de recherche de reclassement adressés le 18 avril 2018 respectivement aux Etablissements VINCENT, à la société HOCHART BATIMENT, à la société BAUDE BILLET ainsi qu'à
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1994:0228DEC001913091
28 février 1994
28 février 1994
Court H.R., Le Compte, Van Leuven and De Meyere judgment, loc. cit., pp. 20-22, paras. 45-50; Albert and Le Compte judgment of 10 February 1983, Series A no. 58, p. 15, para. 28; Houart v.
Source officielle6ème chambre 1ère section
65b0127bb98137c17478d2ca
23 janvier 2024
23 janvier 2024
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 13] [Localité 44] représentées par Maître Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0087 S.A.S.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69f97bfbcdc6046d47a179c9
30 avril 2026
30 avril 2026
Hochart, a conseillé à l'exploitation [O] de ne plus utiliser son tracteur présentant un désordre au niveau de la gamme de vitesses, cette dernière a immobilisé son tracteur.
Source officiellePôle social
65b949b45a029d9e20daedff
23 janvier 2024
23 janvier 2024
23 JANVIER 2024 N° RG 21/01862 - N° Portalis DBZS-W-B7F-VSLI DEMANDERESSE : S.A.R.L. [11] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Karine GERONIMI, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me HOCHART
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75cf8b510604f5bc1e58
5 avril 2023
5 avril 2023
GROUPEMENT PETROLIER AVIATION [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marion HOCHART, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805
Source officielleChambre Sociale
62bfe0ab413a8b69b32bf0c9
1 juillet 2022
1 juillet 2022
directement versée par l'organisme de crédit, lorsqu'il lui apportait un client venant à signer ultérieurement un prêt pour l'acquisition du bien immobilier mis en vente par l'intermédiaire de l'agence [V] Hocquet
Source officielleChambre Sociale
62bfe0ab413a8b69b32bf0cb
1 juillet 2022
1 juillet 2022
directement versée par l'organisme de crédit, lorsqu'il lui apportait un client venant à signer ultérieurement un prêt pour l'acquisition du bien immobilier mis en vente par l'intermédiaire de l'agence [L] Hocquet
Source officiellePage 22 sur 23
HOCQUART DE TURTOT, Mathias, Jean, Vianey
29/05/2026
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Hocquart Ingénierie
12/08/2025
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Hocquart Ingénierie
29/11/2024
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HOCQUART DE TURTOT, Mathias, Jean, Vianey
13/10/2024
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HOCQUART, Gisèle Marie Gilberte, ANDRE
22/10/2023
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