CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

561 résultats pour « Hizzir »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2500335_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Francis Teoiroi, Oscar Utahia, Henri Motahu, Gaspard Utahia, Michel Garnier, Tamaruporii Tekehu, Hiti Temae, Anatole Tefariitahi, Tihoni Puariitahi, Tininaroa Utahia et René Ratia, ainsi que tout occupant

Source officielle

Page 22 sur 29

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00932

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

l'espèce, il n'en reste pas moins que l'information a été impartie par le biais du bon de livraison ; qu'il en est de même en ce qui concerne l'argument selon lequel la case pré-imprimée "électroménager/Hifi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909bf

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

de travail et dans la limite de six mois d'indemnités de chômage ; Déboute la société Hilti de sa demande en paiement d'une somme au titre des frais irrépétibles d'appel ; Condamne la société Hili

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00042_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

hili e, Christo he et Jean- ierre A..., ont demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner l’Etat à leur verser, au titre de leurs réjudices résultant du décès de leur é oux et ère, une somme

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500093_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Francis Teoiroi, Oscar Utahia, Henri Motahu, Gaspard Utahia, Michel Garnier, Tamaruporii Tekehu, Hiti Temae, Anatole Tefariitahi, Tihoni Puariitahi, Tininaroa Utahia et René Ratia, ainsi que tout occupant

Source officielle
CC

cr

613725edcd5801467742198c

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

005086, 005093, 005095, ainsi que 3 factures fournisseur Piemme en date du 09/ 09/ 1997, 19/ 09/ 1997, 09/ 10/ 1997 Pièces cotées : 000019 ; 000030 000042, et 7 factures clients au nom de Agoratech, HIFI

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b85

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

ordonnance ; que la société Yonathsound a pour objet social la vente en gros et au détail, import, export de matériels audiovisuels, matériels électroniques et de téléphone, matériels électroménager hifi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162e8397dc295bdec6a56ec

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

l'hébergeur de ces sites, la mise en demeure a été dénoncée le 24 octobre 2011 aux sociétés LIQUIWEB Inc et CIRRUS TECH Ldt'; enfin il a été constaté que ces sites était désormais hébergés par la société HII

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba2ca9bf263790305d3

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

* la jurisprudence dominante entérine cette absence d'évolution, à l'exception d'une décision concernant une marque Hifi très haut de gamme.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98bcb8dca058e3e78fb

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

noyer, un billot de boucher en fruitier, un canapé velours multicolore et trois poufs coordonnées, une table de SAM chêne clair huit couverts et six chaises paillées, un piano droit Choiseul, une chaîne Hifi

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63ca42039066fd7c90fc22e5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Par actes d'hissier en date des 8 et 10 février 2021, le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble a fait assigner Mme [W] et Mme [I] devant le président du tribunal judiciaire de [Localité 5], statuant

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

661f660a2313f20008a526f9

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

deux de dix ans) que le 23 décembre, vers 1 heure du matin, Madame [B] [V] a constaté des variations lumineuses dans le salon et dans la cuisine de la maison, avec des bruits anormaux dans la chaîne HIFI

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10382

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

en préambule : « [...] est spécialisée depuis de nombreuses années dans le domaine de la revente de produits en équipement de la maison petit et gros électroménager, micro-informatique, appareils en hifi

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-196635

Admin. suprême

25 septembre 2019

25 septembre 2019

2010 20/10/2010 13903/02 ÖZGÜR ET ÇAMLI 04/12/2007 04/03/2008 14777/08 ÖZTÜNÇ 09/02/2016 06/06/2016 3064/07 PACACI ET AUTRES 08/11/2011 04/06/2012 5405/12 PEYAM 14/10/2014 14/01/2015 7989/05 POLAT ALI HIDIR

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300507

Cassation

23 avril 2013

23 avril 2013

et effets personnels, notamment les bijoux de madame I... et de ses filles que monsieur Didier X... avait conservés (p. 8, al. 5), les exposantes avaient produit une liste des objets divers, meubles, hifi

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2109799_20240807

Administratif

7 août 2024

7 août 2024

H a insulté la directrice des services pénitentiaires alors que cette dernière présidait, le 15 juillet 2021, un débat contradictoire suivant la saisie de la chaîne hifi de l'intéressé.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206143_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

A E, de nationalité turque, né le 1er novembre 1978 à Hinis (Turquie) déclare être entré en France le 14 février 2019. Il a sollicité le bénéfice de l'asile le 27 février 2019.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0613DEC001671020

Admin. suprême

13 juin 2024

13 juin 2024

    Il incombe à la Cour d’apprécier les propos du requérant dans leur ensemble, en tenant compte de leur contexte (voir, par exemple, Hizb   ut‑Tahrir et autres c.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1969119-2082125

Admin. suprême

5 avril 2007

5 avril 2007

Turkey (nos. 10037/03 and 14813/03) The applciants, Hünkar Demirel and Hidir Ateş, are Turkish nationals who were born in 1979 and 1951 respectively and live in Brüchköbel and Rüsselsheim (Germany).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0115JUD002098505

Admin. suprême

15 janvier 2009

15 janvier 2009

homme réaliste qui comprenait la nécessité de la torture et des exécutions sommaires (page 155) et le procureur général Reliquet qui avait convoqué les autorités militaires à la suite du décès de Ben M’Hidi

Source officielle