Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
64ba21f4354f98d9699d5025
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Dans le cadre de la mise en état de la 6e chambre de la cour d'appel de Versailles du 20 Juillet 2023, Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Domitille GOSSELIN
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2301529_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2207448_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02202
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Gosselin, conseiller, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Attendu que par suite d'une erreur matérielle dans la rédaction
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2208558_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304121_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2203050_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.
Source officielle5ème Chambre
68fb978011af6ba0065f3a5b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de la SCP CABINET GOSSELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Delphine MORICONI, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Madame [B] [X] [S] [V] [Z] épouse [M] née le 06 Décembre
Source officielle1ère Chambre
63c79bcada31367c908eb835
17 janvier 2023
17 janvier 2023
de la SCP CABINET GOSSELIN, avocat au barreau de RENNES Madame [F] [PT] née le 16 Septembre 1966 [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me François-Xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN
Source officielleLoyers commerciaux
66995d3707d408f8d4c1822f
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Par acte d’huissier du 20 décembre 2021, la société King Super Gobelins a fait délivrer à la SCI Lebrun-Gobelins une demande de renouvellement du bail commercial à effet du 1er janvier 2022, se déclarant
Source officielleEloignement urgent
DTA_2507862_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Gosselin, - les observations de Mme C..., représentant le préfet du Finistère.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2600822_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Gosselin, - les observations de M. A..., représentant le préfet du Morbihan.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2507349_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Gosselin, magistrat honoraire, pour exercer ses fonctions en application de l’article L. 222-2-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2304305_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2306672_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Le rapport de Mme Gosselin, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Paulin, greffière d'audience.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2401707_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 20 mars 2024 à 10 heures en présence de Mme Gilbert, greffière : - le rapport de Mme Gosselin, juge des référés, qui a informé les parties,
Source officiellecomm
6137208dcd580146773eb7f3
22 janvier 1991
22 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Pansements Froger Gosselin et Fils, société anonyme, dont le siège est
Source officielle2ème chambre
DTA_2203254_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin président-rapporteur, - et les observations de Me Languedoc , avocat de permanence.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400627_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2501386_20250226
26 février 2025
26 février 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé.
Source officiellePage 22 sur 222