travaillait avec X..., avoir vu par la porte de la classe le prévenu, assis sur une petite table, tenant allongé sur ses jambes un enfant, pantalon et culotte baissés jusqu'aux chevilles, et caressant les fesses

. ; QUE L'ACTE DE VENTE CONTIENT AU VERSO DU QUATRIEME FEUILLET, VERSO QUI NE PORTE NI SIGNATURE NI PARAPHE UNE SEULE CLAUSE MANUSCRITE SELON LAQUELLE M. Y...

présents à l'assemblée générale compétente pour renouveler le comité directeur ; Mais attendu que l'arrêt énonce que, depuis 1985, les convocations à l'assemblée générale se faisaient au moyen d'un feuillet

de parution de 118,4 feuillets, ainsi que de 1.004,2 feuillets sur la même période de huit mois en 2007, correspondant à 167,4 feuillets de moyenne mensuelle de parution ; que ces chiffres sont très proches

B obtienne définitivement l'aide juridictionnelle et que Me Feivet, avocate de M.

branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande de dommages-intérêts pour manquement au devoir de mise en garde du prêteur, alors, selon le moyen : 1°/ qu'au « troisième feuillet

Toutefois, il ressort du feuillet de notification que le contenu de l'arrêté contesté et les informations relatives aux voies et délais de recours ont été lus à M.

sur place par des planches de chantier fixées sur des fermettes industrielles.

), documents visés par ailleurs à l'acte (3ème feuillet), et s'est interdit d'apporter au projet de construction ainsi défini, une quelconque modification d'exécution ou de délai sans avoir obtenu, par

débiteurs à cette société, en fraude de ses droits ; que conformément aux dispositions de l'article 39 de la loi du 1er juin 1924, une prénotation a été inscrite au Livre foncier de Faulquemont sur un feuillet

par l'Administration en différenciant le parc du surplus du terrain en nature de bois, que cette motivation apparaissait suffisante dès lors que les éléments de comparaison étaient détaillés dans un feuillet

A... a dénoncé des agissements constitutifs d'agressions sexuelles constitués de massages, d'étreintes, de caresses sur les fesses et sur le sexe et de baisers au coin des lèvres, dans ces circonstances

puis à sa mère et à son beau-père, en indiquant, avec ses difficultés personnelles à s'exprimer, que l'éducateur Philippe qui était à Saint Réal, lui avait mis le "mm", c'est-à-dire son sexe, dans les fesses

X..., que sur le feuillet des modalités de signification, en bas de page, figurait le cachet de l'huissier de justice revêtu de sa signature, confondant ainsi l'acte lui-même et la formalité qui consiste

; qu'il lui arrivait même d'assurer seul la garde des enfants lorsque son épouse était en formation ou d'aller chercher les enfants (dont Typhaine) lorsque son épouse ne pouvait y aller (cote D12 feuillet

l'ordonnance attaquée, rendue le 25 septembre 2000 (ordonnance, page 16), d'une part que le magistrat, saisi le même jour, ne disposait pas du temps nécessaire à l'examen des 95 pièces, représentant 414 feuillets

qu'en l'espèce, il résulte de l'ordonnance attaquée, rendue le 3 juillet 2002, que le juge des libertés et de la détention, saisi le même jour, a dû examiner et analyser 18 pièces représentant 98 feuillets

revues imprimées à l'initiative d'adversaires politiques ; (cf. arrêt) ; et que Gérard D... a précisé dans sa dépositionn du 17 février 1986 que Raymond B... une fois la palette déposée en son garage a feuilleté