alors qu'il a abondamment montré qu'il est capable de violences ; que, compte tenu du passé judiciaire ancien et présent de Didier X..., et de son profil psychologique, il peut raisonnablement être craint

l'opinion locale, régionale voire nationale les révélations des agissements reprochés", la chambre d'accusation a ajouté à la loi une condition qu'elle ne prévoit pas ; "alors, d'autre part, que la crainte

l'opinion locale, régionale, voire nationale, les révélations des agissements reprochés", la chambre d'accusation a ajouté à la loi une condition qu'elle ne prévoît pas ; "alors, d'autre part, que la crainte

parent pour non-représentation d'enfant lors même que ladite non-représentation préserve justement l'intérêt de l'enfant et l'équilibre familial, lorsque le parent refuse de représenter l'enfant par crainte

prescription quinquennale de l'action en nullité pour dol a pour point de départ le jour où le contractant a découvert l'erreur qu'il allègue ; qu'en l'espèce, les emprunteurs faisaient valoir que leurs craintes

de couverture, aux droits duquel vient la société [Z] couverture, assuré auprès de la MAAF, la société Appia, devenue la société Eiffage travaux publics Ile-de-France Centre (société Eiffage), qui a creusé

mètres carrés d'emprise au sol commun venant en complément des 5 mètres carrés qui lui avaient été vendus lors de l'assemblée du 23 juin 1988, et de l'appropriation d'une partie du sous-sol pour y creuser

C... dire à l'intéressé, en sortant de son bureau avec une chaise sous le bras « vous n'en avez pas l'utilité, la vôtre vous suffit » puis revenir, lui reprendre la cravate fournie par la société en ajoutant

X..., représentant du personnel, une somme de 42,62 francs représentant la prime de casse-croute versée aux salariés effectuant leur journée de travail d'une seule traite pendant au moins six heures, alors

envoyés au fil de ses 2 derniers mois te demandant sur quels sujets tu souhaiterais que je travaille » (courriel du 10 février 2014), « Pourrais-tu m'orienter sur les sujets à traiter, à préparer, à creuser

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Crest à sa demande de copie

Il a exprimé sa crainte que cette somme lui soit réclamée un jour, alors qu’il a signalé la difficulté à la commission.

radiophonique France Inter, lors de l'émission " Synergie ", les propos suivants : " J'analyse l'odeur, pas d'erreur ça sent le facho, cela pue le voyou, cela schlingue le crâne rasé en costume cravate

la société Biscuiterie Nantaise-BN a permis d'établir que du bicarbonate d'ammonium et de la L.cystéine entraient respectivement dans la fabrication des biscuits dénommés "goûters fourrés" et "casse-croûte

l'espèce, aux termes de leurs conclusions d'appel, les demandeurs ont fait état d'événements qui, quoique postérieurs à la période de la prévention, étaient manifestement de nature à confirmer les craintes

de nombreuses reprises à des attouchements sur ses seins et son sexe ; qu'elle a précisément décrit son opposition, la violence dont elle faisait l'objet, l'impossibilité de résister à son père, la crainte

que les jeunes étaient refusés car faisant partie d'un groupe d'arabes des Champins ; que si Jallet et Alliod ne contestent pas le refus opposé aux jeunes gens, ils déclarent simplement avoir eu des craintes

.. est aussi indicateur de la DST ; qu'il se trouve confronté à l'intervention de Guy X..., lieutenant de police de la DST en Nouvelle-Calédonie depuis 1994, policier expérimenté, qui ajoute à ses craintes