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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1986:0718DEC001159085
18 juillet 1986
18 juillet 1986
A post mortem conducted revealed that her husband had died of a coronary occlusion.
Source officielleChambre civile
63b6772ba853827c9026d0c7
20 octobre 2022
20 octobre 2022
prothèses de matériau incompatible avec son allergie - que le Docteur [O] a procédé à la dépose des prothèses en métal, et ce en vue de leur remplacement par des prothèses corono-radiculaires et coronaires
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210790
7 novembre 2019
7 novembre 2019
que Mme T... a été informée de son licenciement alors qu'il lui a été demandé de réfléchir à la conclusion d'une rupture conventionnelle, il résulte du rapport de l'expert que l'atteinte de l'artère coronaire
Source officielle5e Chambre
60321c8819d54a53f9ada622
12 avril 2018
12 avril 2018
novembre 2014 était une manifestation spontanée d'un état pathologique préexistant non influencé par les conditions de travail et a estimé : ''L'infarctus du myocarde survient en général sur un athérome coronaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a6
10 novembre 2016
10 novembre 2016
novembre 2008 et a mis en évidence l'existence d'une sténose serrée du tronc commun ostial et distal, du 2ème segment de l'artère IVA, de l'artère circonflexe moyenne et du 1er segment de l'artère coronaire
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2202293_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
électriques externes en sus des traitements appropriés ; - il a ensuite été pris en charge le même jour vers 18h00 à la clinique du Pont de Chaume où une thrombectomie avec recanalisation de la coronaire
Source officielle6ème chambre
DTA_2303435_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 19 septembre 2024 et 10 octobre 2024, la société Satelec, représentée par Me Coronat, conclut, dans le dernier état de ses dernières écritures, à titre principal
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2302434_20230519
19 mai 2023
19 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 27 avril 2023 et le 10 mai 2023, la société Eurovia Midi-Pyrénées, représentée par Me Coronat, demande au juge
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2302435_20230519
19 mai 2023
19 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 27 avril 2023 et le 10 mai 2023, la société Eurovia Midi-Pyrénées, représentée par Me Coronat, demande au juge
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-206384
4 novembre 2020
4 novembre 2020
On 13 May 2020 the applicant commented on an Instagram post: “There has NOT been a single case of corona[virus] infection in the Krasnodar Region.
Source officielleREFERES 2ème Section
68e4050b681ed727f2a3fec5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
SELAS SALVIAT + JULIEN-PIGNEUX + PUGET ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [F] [Y] né le 22 Mars 1967 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Maître Jean CORONAT
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205763_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires enregistrés le 2 novembre 2022, le 21 mars et le 6 juin 2023, la société MAS BTP, représentée par Me Jean Coronat, demande au tribunal, sur
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-166908
1 septembre 2016
1 septembre 2016
medical treatment which consisted of numerous medical examinations (among other things, brain imaging, medical ultrasound, x-ray examination, rhythm analysis, several blood tests, thyroid hormone test, coronary
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-231004
16 janvier 2024
16 janvier 2024
According to the forensic medical expert examination report of 10 April 2015, A.M. died as a result of a coronary failure aggravated by alcohol intoxication.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019997799
19 décembre 2008
19 décembre 2008
, facturé et coté des actes dont la réalité n'était pas établie, qu'il avait effectué dans les dossiers n° 2 et 7 des traitements endocanalaires et dans les dossiers n° 2 et 3 des reconstitutions coronaires
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020131857
14 janvier 2009
14 janvier 2009
aortique, représentait la seule intervention possible, bien que très difficile à réaliser ; que le rapport relève que les difficultés d'introduction de la canule de cardioplégie dans l'ouverture de la coronaire
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472042.20240205
5 février 2024
5 février 2024
renseignement de l'organisation tigre (TOSIS), il a été promu responsable de 2003 à 2007 du secteur de Mulliyavalai pour le département des ressources humaines nouvellement créé au sein du TOSIS et coordonnait
Source officielleciv1
61372295cd580146773febfb
21 novembre 1995
21 novembre 1995
Z..., ès qualité de syndic de la SAM Y..., demeurant Le Coronado, ..., 3 / de M. X... judiciaire du trésor, domicilié en ses bureaux ...
Source officiellecomm
61372270cd580146773fd081
30 mai 1995
30 mai 1995
des abrasifs, avaient pour les praticiens le plus large emploi en fonction des substances et matériaux dentaires à traiter et les seuls utilisables pour le travail de l'émail et les préparations coronaires
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b7
7 janvier 2013
7 janvier 2013
place, le 18 octobre 2004, le docteur Jorge Arturo C..., il est opéré le 19 octobre en urgence pour subir une cathétérisation cardiaque ainsi qu'une angiographie et une greffe de déviation de l'artère coronaire
Source officiellePage 22 sur 66