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7 768 résultats pour « Christopher CLAUDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

6538b3db7ffc2c8318ee0059

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[N] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Christophe RUFFEL de la SELARL CHRISTOPHE RUFFEL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant asistée de Me Gabriel CARBONNIER

Source officielle

Page 22 sur 389

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Annonces BODACC133 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

CHAMPAGNE, Christopher, Claude, Pierre, CHAMPAGNE

SIREN 980625776Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

27/08/2026

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Radiations

DEPASSE, Fabrice, Ludovic, Christopher, Jean-Claude

SIREN 842941825Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

DAYMA, Christopher, Fernand, Claude, DAYMA

SIREN 877743351Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

18/08/2026

Voir →

Créations

DENOEUD, Christopher, Pascal, Claude

SIREN 419073028Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

14/07/2026

Voir →

Créations

CLAUDEL, Christopher, Stéphane

SIREN 533172086Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

16/06/2026

Voir →

CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936254

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

Jean-Claude T, demeurant ... ; M. Pierre-André DV, demeurant ... ; M. Jean-Claude O, demeurant ... ; Mme Jacqueline AA, demeurant ... ; M. Roland M, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ébouté M. et Mme X... de leur demande en paiement dirigéec/M. et Mme Y

6253ca19bd3db21cbdd8a0cb

Appel

30 juillet 2007

30 juillet 2007

Christophe X... et Mme Catherine Z... épouse X... de leur demande de dommages-intérêts et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110455

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lixxbail, société anonyme, dont le siège est [...] , ayant un établissement [...] , 2°/ à la société Groupe Saint Christophe

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bf02dbcdc6046d477a7def

Commerce

3 février 2026

3 février 2026

[Adresse 4] Registre du Commerce et des Sociétés d'Agen n° 347 410 011 (Avocat postulant : Maître Samuel BENHAMOU, avocat au barreau de Marseille) (Avocat plaidant : Maître Luc-Christophe DEJEAN, Avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c15e

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

C / Claude Y...

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dda149cdc6046d472689ee

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Christophe HOUDAYER, Et en qualité de Juge Commissaire suppléant M. Claude CHARMOT.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008095229

Admin. suprême

20 février 2002

20 février 2002

Christophe GALIMA, demeurant 9, rue Charles Claude à Awala-Yalimapo (97319), M. Edmond GALIMA, demeurant 26, rue Waimpio à Awala-Yalimapo (97319), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e1b

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

PARIS 8 représentée par son gestionnaire, la SAS CABINET PG LANCE et CIE dont le siège est 11 rue Portalis - 75008 PARIS ayant son siège au 11 rue Portalis - 75008 PARIS Représentée par Me Arnaud CLAUDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a42

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

Représenté par Me Nicolas CHAIGNEAU de la SCP CHRISTOPHE PEREIRE-NICOLAS CHAIGNEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0230 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Novembre 2019

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90834

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Requête n° : 159/23 Ordonnance n° : 90834 du 13 juillet 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires résidence l'Hermitage, représenté par le cabinet Claude

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aaff40cdc6046d47be433f

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DUPORTAL, Président de Chambre, Jean-Claude BACH, Jean-Fabrice CHARPENTIER, Juges, assistés d'Emilie ZAKY, Greffier assermenté, En présence du Ministère Public, représenté par Monsieur Pierre ARNAUDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fc1

Appel

4 mars 2016

4 mars 2016

de VAL-DE-MARNE, toque : PC 12 SARL ETUDE LARTIGUE prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 423 255 215 ayant son siège au 8 rue d'estrées-75007 PARIS Représentée par Me Claude

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

660ef066fbb79e8fd3d32ece

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [B] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christofer CLAUDE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/05222

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

660eeaf1fbb79e8fd3d2eed3

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

CLAUDE de la SELAS REALYZE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R175 S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ébouté Mme X... de ses demandes dirigéesc/M. Z

6253cd51bd3db21cbdd92eab

Appel

12 février 2016

12 février 2016

Monsieur Sylvain A... ès-qaulités d'héritier de Claude A..., décédée intervenant demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92598

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916fa

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

demeurant... 83350 RAMATUELLE Représenté par Me Jean-claude FREAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : D0477 Madame Simone Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91de6

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

.-78200 BOISSY MAUVOISIN Représenté par Me François-xavier GRIGNON DERENNE de l'AARPI THALLER Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C2466 Représenté par Me Jean-claude CHEVILLER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4a7

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

cour : Jugement rendu(e) le 07 Juin 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/03114 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe

Source officielle