Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_1903552_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31f
26 novembre 2009
26 novembre 2009
Jean-Christophe X... justifie par les pièces produites que si les salariés restant visés à la prévention après la relaxe partielle pour MM B..., CC... et EE..., n'ont pas fait l'objet de déclaration préalable
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007620658
18 juin 1986
18 juin 1986
assujettie pour la période du 1er janvier 1972 au 31 décembre 1975, par avis de mise en recouvrement du 21 juin 1978, 2° remette à la charge de la société civile immobilière "Le Prieuré de Saint-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9338b
13 juin 2016
13 juin 2016
La déclaration d'appel de Christophe X...n'étant pas motivée, il convient de déclarer son appel irrecevable.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63c79bb3da31367c908eb79d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[D] avait manqué à ses obligations s'agissant de la vérification des déclarations et pièces portées à sa connaissance et de la consistance du lot n°211, la société [Adresse 4] l'a assigné, ainsi que la
Source officielleDeliberation
HATVP:2025-222
19 juin 2025
19 juin 2025
Cet avis est rendu au vu des informations fournies par Monsieur Christophe et ne vaut que pour l’activité décrite dans la saisine.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200469_20230811
11 août 2023
11 août 2023
Par deux mémoires, enregistrés le 3 novembre 2022 et le 11 janvier 2023, la commune de Saint Christophe en Oisans, représentée par Me Landot du cabinet Landot et associés, conclut, à titre principal, au
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02502
6 mai 2008
6 mai 2008
Christophe, - Y...
Source officielle1ère Chambre
6363686e37e31b7f74444a98
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Les pièces étant en la possession de bonne foi de M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6319867151eeae4f1309d004
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Jean-Christophe Naud aux entiers dépens.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00741
30 mai 2007
30 mai 2007
Christophe X..., fils de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c790
15 septembre 2008
15 septembre 2008
ESKULANAK C / Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a3
11 octobre 2005
11 octobre 2005
de la radio en raison des passages de Christophe X... à des actes violents.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210139
1 mars 2018
1 mars 2018
Christophe Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 24 janvier 2018, où étaient
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00589
15 juin 2011
15 juin 2011
Christophe X... est intervenu volontairement ; Sur le premier moyen : Attendu que les consorts Brunet et M. Christophe X... font grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026531768
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Pierre Chaubon, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Odent, Poulet, avocat de M. Christophe B, - les conclusions de M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020381708
11 mars 2009
11 mars 2009
Pierre Collin, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis au tribunal administratif de Poitiers que la demande de M.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2303575_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative.
Source officielle4ème Chambre
677f661ee034c1f8dc458869
7 janvier 2025
7 janvier 2025
deux mille vingt cinq, date indiquée à l'issue des débats du vingt six Novembre deux mille vingt quatre, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller de la mise en état de la 4ème Chambre, assisté de Jean-Pierre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10469
4 mai 2017
4 mai 2017
Christophe X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mars 2017,
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Pieczynski, Christophe Charles
08/11/2024
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PIECZYNSKI, Christophe Charles
01/08/2024
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BCN Pièces, BLAISE, Christophe, Maurice
29/05/2024
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PIECES N.O.S, GUILLON, Jean-Christophe
26/03/2024
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MFA AUTOMOBILE ET PIECES DETACHEES, TELLIER, Christophe Christian Didier
30/09/2023
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