Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
66177db4e5d80f0008c2e968
10 avril 2024
10 avril 2024
La société Entreprise Nouvelle Chavinier rappelle que le tribunal de commerce de Paris était saisi d'un litige avant le jugement d'ouverture.
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007756767
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Jacques CHEVALIER en qualité de conseiller municipal et de maire de la commune de Bouxières-aux-Ch lors des opérations qui se sont déroulées les 12 et 17 mars 1989, 2°) valide ces élections, Vu les autres
Source officielleciv2
607943299ba5988459c41321
17 octobre 1973
17 octobre 1973
SOUTIEN NECESSAIRE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CAMION SEMI-REMORQUE QUI, APPARTENANT A CHEVALIER
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2002499_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Une partie du terrain est donnée en location à la SARL des Chevaliers pour l'exploitation d'un club de tennis.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b8a0b5cdc6046d47e9ee08
2 octobre 2025
2 octobre 2025
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 2 OCTOBRE 2025 Liquidation Judiciaire : LES CHEVALIERS DE LA BATISSE (SAS) RG 2025005556 PC 41225146 Le Tribunal composé lors des débats et du
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2407033_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 juin 2024, Mme B A demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à la commune de Chennevières-sur-Marne de communiquer et fournir copie du dossier
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04639_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
A et de Me Charroux pour la commune de Chennevières-sur-Marne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2503286_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Par un jugement du 26 mars 2021, la 4ème chambre du présent tribunal a annulé l'arrêté par lequel le maire de la commune de Chennevières-sur-Marne avait refusé à la société civile immobilière " Chennevières-Terrasses
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90712
23 juin 2022
23 juin 2022
ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [C] [S], ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Centralease, ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleJUGE UNIQUE Y CROSNIER
DTA_2500074_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Par sa réclamation du 15 décembre 2024, la SCI La tour du chevalier a contesté le bienfondé de cette imposition.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2203797_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Chennevières-sur-Marne, au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473256.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
(Val-de-Marne) a délivré à la SCI Chennevières-Terrasses un permis de construire à fin de démolition de constructions existantes et d'édification de bâtiments d'habitation collectifs sur un terrain sis
Source officielle7ème Chambre
DTA_1902943_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
La SAS Chevallier, dont le siège social est situé à Heyrieux (Isère), a pour activité l'entretien et la réparation de véhicules automobiles.
Source officiellecomm
613723fecd58014677410de0
29 avril 2003
29 avril 2003
Vu l'article 7 de la loi du 25 janvier 1985 devenu L. 621-5 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que, par jugement du 5 février 1998, le tribunal a étendu à la SCI Clos de Chennevières
Source officiellesoc
6137215dcd580146773f3239
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Richard Z..., domicilié à la Société Baud, ... à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), 3°/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2103619_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 juillet 2021, la société civile professionnelle LALEURE NONCLERCQ-REGINA CARON CHEVALIER, prise en la personne de son représentant légal en
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2208288_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Par un arrêté du 28 avril 2022, le maire de Chennevières-sur-Marne s'est opposé à cette déclaration préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9a7
27 octobre 2010
27 octobre 2010
La SAS CHEVALLIER SUD a régulièrement interjeté appel de cette décision.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2303159_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
B A, doivent être regardés comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du 26 juin 2023 par lequel le maire de Feuquières-en-Vimeu a délivré à la société civile de construction vente Feuquières Chevalier
Source officielle1ère chambre civile B
68e8964bf14914fb075ebda3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
, avocat au barreau de LYON Madame [W] [T] [Adresse 11] [Localité 4] Représentant : Me Nelly CHEVALIER, avocat au barreau de LYON Monsieur [B] [T] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Nelly
Source officiellePage 22 sur 859