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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2205780_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
, omis de réaliser une partie des éléments de charpente prévus par les plans d’EXE de son sous-traitant ; elle a, en outre, commis de nombreux manquements d’exécution, en entaillant les poutres et chevrons
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10926
4 novembre 2016
4 novembre 2016
Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR dit que le licenciement de Madame [K] [F] par la SOCIETE ANTILLAISE DES PETROLES CHEVRON, devenue la SOCIETE ANTILLAISE DE PETROLE RUBIS (SAP RUBIS
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c7bb8594705dbfcca1d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
S'il a admis qu'une partie des chevrons, voire des lames, pouvaient être réutilisées, il n'en a pas moins évalué le coût total des travaux à 18.417,30 € (pièces et TVA comprises).
Source officielle1ère chambre civile B
600ff1090eeac4061636e6d2
19 janvier 2021
19 janvier 2021
chevron perpendiculaire aux chevrons d'origine alors qu'une panne faitière s'imposerait en section, - montage de la VMC contraire aux règles d'hygiène, la sortie d'air vicié n'étant pas conforme.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300852
10 juillet 2013
10 juillet 2013
du contrat et l'indemnisation de leurs préjudices ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les crochets de gouttière ne pouvaient être fixés autrement que sur les chevrons
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2502637_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2025, Mme A C épouse B, représentée par Me Cheron, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100986
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Y... a vendu à la société Bienville une maison d'habitation et ses dépendances, ainsi qu'un fonds de chasse, comprenant une clôture et des aménagements en forêt de Cheron ; que la clôture ayant été enlevée
Source officiellesoc
6137228dcd580146773fe62a
10 octobre 1995
10 octobre 1995
d'un jugement rendu le 22 octobre 1991 par le conseil de prud'hommes d'Etampes (section activités diverses), au profit de la société Joannet et codron, notaires associés, dont le siège est ... à Saint-Cheron
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2209298_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
A B, représenté par Me Cheron, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours
Source officielleciv1
61372660cd58014677425157
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Hameau de Bellanger à Saint-Cheron (Essonne), 4°) Mme Jocelyne A..., épouse Z..., demeurant ..., hameau de Bellanger à Saint-Cheron (Essonne), 5°) la Société L 2P, société anonyme, dont le siège social
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162a741f901d4f689722e7c
7 novembre 2012
7 novembre 2012
application des dispositions de l'article 786 et 910 du même code, l'affaire a été débattue le 24 septembre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163c645f3112a7c58687496
21 octobre 2009
21 octobre 2009
toque : T03 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Septembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Mme Brigitte CHOKRON
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300400
24 mars 2009
24 mars 2009
leur longueur excessive, que les structures secondaires, supportant le plafond, n'étaient pas liaisonnées entre elles et s'avéraient mobiles et que les pannes sablières étaient constituées de deux chevrons
Source officielle3e chambre civile
651fa55ec601f0831899176f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Sur la propriété du mur : Les époux [L] se reconnaissent seuls propriétaires du mur litigieux à l'exception de 7 mètres sur lesquels les consorts [G] ont ancré, il y a plus de 30 ans, trois chevrons
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
627f48e2551627057d32e040
13 mai 2022
13 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Brigitte CHOKRON
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304269_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ce grade comporte sept échelons, le dernier composé de trois chevrons, et un échelon spécial, également composé de trois chevrons, culminant à l’indice terminal HEBBIS 3.
Source officielle4e chambre
60325bdc6e9ba091191521c5
19 février 2018
19 février 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller
Source officielle4e chambre
5fdbdfa129b59fbed2bf6e81
21 janvier 2019
21 janvier 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, président, Madame Anna MANES, président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162dcffcadecb9ef7c7e062
20 juin 2012
20 juin 2012
, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère faisant fonction de
Source officielleChambre sociale
6163b52f1669d540ac7baa7b
23 septembre 2010
23 septembre 2010
pas semblé impératif de se servir de matériaux spéciaux ce jour-là. » elle indique que l'accident a pour cause déterminante l'inattention de son employé qui a posé le pied sur le lambris dépourvu du chevron
Source officiellePage 22 sur 107