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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

65a0e5d45bbe450008b2cb8e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Au soutien de leurs demandes les consorts [W]-[H] produisent : - un rapport d'expertise protection juridique en date du 16 février 2017, diligenté par le cabinet Arnal & Cerutti à la demande de la MMA

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10839

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

R..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 mars 2018 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à la société Cabinet Cerruti, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2303559_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Dans la nuit du 24 février, elle a subi un arrêt cardiorespiratoire avec un arrêt de cinq à dix minutes du flux sanguin vers le cerveau et un flux de basse intensité de dix-sept minutes.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6914ae014322238c08a13183

T. Judiciaire

7 novembre 2025

7 novembre 2025

donné licence exclusive du brevet EP’517 et lui ont également concédé, dans le cadre d’un contrat de collaboration du même jour pour une recherche portant sur l’imagerie fonctionnelle ultrasonore du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-7029

Admin. suprême

27 juin 2000

27 juin 2000

La Cour rappelle qu’Abdüllatif İlhan a subi un dommage au cerveau à la suite d’au moins un coup à la tête asséné au moyen d’une crosse de fusil par des gendarmes qui avaient reçu l’ordre de l’arrêter lors

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67947fbf8ab253a8400fb121

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

On note dans son discours des idées de persécution en lien avec sa famille, elle rapporte que l'esprit de son père est dans son cerveau et que l'esprit agit sur son vagin, elle parle de "viol" dans ce

Source officielle
TJ

Ventes

6618283a4e82250580d21b53

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

. : N° RG 23/00014 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XZTO Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : Me Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX - 205 (x2) Me Laurent GARCIA - 1543

Source officielle
CA

17e chambre

5fda10ec5b6bf4540ba54d95

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

- [B], parce que tu as un cerveau en compote. - Je suis en train de t'expliquer que t'es un tordu, ose dire l'inverse. - Tu respectes mon autorité, que ce soit clair.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100895

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

que le docteur A... précise que les troubles intellectuels ont été constatés lors d'une hospitalisation pour chute et que l'imagerie cérébrale montre un aspect ¿ lacunaire'des zones non irriguées du cerveau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100685

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

circonstances de l'accouchement pratiqué par césarienne en dehors de tout contexte infectieux, de la date de survenance de la symptomatologie au huitième jour de vie et son évolution vers les abcès du cerveau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10968

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Le 21 juin 2016, dans la matinée vers 9 heures, votre comportement s'est aggravé lorsque vous avez refusé d'exécuter votre travail en disant « que vous aviez laissé votre cerveau chez vous » en présence

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT03250_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Eu égard à la localisation de cette tumeur dans la partie la plus profonde du cerveau et à l'impossibilité d'en pratiquer l'exérèse, il a alors été décidé de pratiquer une biopsie stéréotaxique.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-186580

Admin. suprême

4 septembre 2018

4 septembre 2018

Drăgoi   Application no. 67581/16   Dumitru BILICI is a Romanian national who was born in 1986 and lives in Cermei, Arad

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0629DEC004304698

Admin. suprême

29 juin 1999

29 juin 1999

le requérant   ;     Après avoir délibéré,     Rend la décision suivante   : EN FAIT     Le requérant est un ressortissant italien, né en 1943 et résidant à Cerreto

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1130DEC005116599

Admin. suprême

30 novembre 2000

30 novembre 2000

septembre 1999   ;     Après avoir délibéré, rend la décision suivante   :   EN FAIT     La requérante est une ressortissante italienne, née en 1938 et résidant à Cerreto

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9db12cdc6046d47d925d6

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Mme [I] [E] ajoute que le compte rendu d'un scanner cérébral du 10 mars 2020 a révélé 'une atrophie cortico-sous-corticale' qui démontre une importante diminution du volume de son cerveau, symptôme d'une

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-202830

Admin. suprême

11 mai 2020

11 mai 2020

The Execution Office prepared a list determining the sequence of payments to be made to all the creditors of the debtor ( sıra cetveli ), as the latter’s property was not sufficient to cover all her debt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910cb

Appel

12 février 2014

12 février 2014

né le 25 Juillet 1951 à OCCHIATANA (20226) ... 20600 BASTIA représenté par Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Marie Y...veuve X...

Source officielle
TJ

Ventes

695d622a75782d5f06003da6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[I] [K] et Mme [L] [N] épouse [K] Demaurant tous deux [Adresse 1] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX, avocats au barreau de LYON et par Maître Laurent CHARLOPIN, avocat

Source officielle
CA

3e chambre sociale

644a128b656d26d0f8b57ea3

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[N] [W] verse aux débats divers éléments médicaux et notamment une exploration IRM de son cerveau en date du 29 juin 2020 ainsi qu'un rapport d'expertise établi à sa demande par le Docteur [V] le 30 juillet

Source officielle