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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-229869
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Convention » et « la Cour ») ; Rappelant que ces affaires concernent la discrimination à l’encontre de personnes n’appartenant pas aux peuples constituants de la Bosnie-Herzégovine
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0627JUD001722411
27 juin 2017
27 juin 2017
La Constitution de la Bosnie-Herzégovine 39.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02497
30 novembre 2011
30 novembre 2011
en septembre 2006, cette absence d'intégration étroite et permanente à Saint-Charles Camas alors qu'il avait des pouvoirs de représentation au sein de Don Bosco excluant qu'il puisse être considéré comme
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa33b6868ad1f98380a
10 avril 2025
10 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Fernand MOLINA de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Le DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Nous
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:467064.20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
ouvert de matériaux calcaires et de dolomies ainsi que diverses installations de traitement des matériaux, sur le territoire de la commune d'Argelliers, aux lieux-dits " Mas de Cournon ", " Le Grand Bosc
Source officiellesoc
61372336cd58014677406e18
13 janvier 1999
13 janvier 1999
Marcellin X..., demeurant rue aux Vaches, La Houssaye, 76750 Bosc Bordel en cassation d'un arrêt rendu le 17 juillet 1996 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de l'association "
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-3713
27 septembre 2005
27 septembre 2005
.) - 17416/05 Décision 27.9.2005 [Section II] Article 3 Expulsion Expulsion vers la Bosnie-Herzégovine d’une famille alléguant risquer d’y être persécutée et que le plus jeune des enfants n’y recevrait
Source officielleciv1
61372330cd580146774069b1
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Bosca Y..., de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de la société Laboratoires des Granions et de la compagnie Generali France assurances anciennement dénommée La Concorde, les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11624
14 mars 2017
14 mars 2017
Bosnie-Herzégovine (déc.) - 15663/12 Décision 14.3.2017 [Section V] Article 37 Article 37-1 Radiation du rôle Un plan de règlement des indemnités pour dommages de guerre a permis l’exécution des mesures
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918ba
22 janvier 2014
22 janvier 2014
d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Gilbert Paul Marcel Y...né le 30 Janvier 1966 à NIORT (79000) de nationalité Française ... 66000 PERPIGNAN représentée par Me Valérie BOSC-BERTOU
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
63cb92d19c02507c9078dd62
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Tandis que la facturation de la phase dite « Boost » se décomposait comme suit : Accompagnement SEO 2 205 euros H.T. Netlinking - 2 Articles + Lien 555 euros H.T.
Source officielleChambre 2 Cabinet 1
697336eacdc6046d4765ece7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Trois enfants sont nés de cette union : - [W] [O] né le 17 septembre 2006 à TUZLA (BOSNIE HERZEGOVINE) majeur ; - [I] [O] né le 21 juillet 2010 à TUZLA (BOSNIE HERZEGOVINE) ; - [R] [O] né le 02 septembre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01595
21 septembre 2010
21 septembre 2010
aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la fondation John Bost à payer à Mme X... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la fondation John Bost ;
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01596
21 septembre 2010
21 septembre 2010
X... a été engagé par la fondation John Bost à compter du 15 octobre 1970, en qualité de psychologue à temps partiel ; qu'aux termes de l'article 8 de son contrat de travail, une prime forfaitaire mensuelle
Source officielleService des référés
669038f8766d1156dbc00b41
11 juillet 2024
11 juillet 2024
CMS CONCEPT METAL SERVICE, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Vicky MAZOYER
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000008140723
1 août 2003
1 août 2003
Marius Bosco DONGMO KAGOUH, et pour MM.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1978:52
9 mars 1978
9 mars 1978
. # Robert Bosch GmbH tegen Hauptzollamt Hildesheim. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Finanzgericht Hamburg - Duitsland. # Zaak 135/77.
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cd33
3 juin 1991
3 juin 1991
213-10 et L. 213-2 du Code de l'organisation judiciaire et 591 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt attaqué mentionne que la cour d'appel était composée en particulier de Me Mazella Di Bosco
Source officielle7ème chambre 1ère section
67f56a53bbf04ef7857bb367
7 avril 2025
7 avril 2025
1ère section N° RG 24/06679 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4QXJ N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE PARTIELLE rendue le 07 Avril 2025 DEMANDEURS Monsieur [K], [M], [F] [E] Chateau du Bosq
Source officielleciv2
60794be59ba5988459c4434d
5 décembre 1979
5 décembre 1979
PERE ET A SON ASSUREUR LA MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS; QUE CEUX-CI ONT APPELE EN CAUSE BOSCHER, DIRECTEUR DE L'ETABLISSEMENT, ET LE PREFET DE LOIRE-ATLANTIQUE, REPRESENTANT L'ETAT; QUE DIDIER
Source officiellePage 22 sur 329
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DOMAINE DU BOSC-FÉRÉ
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ROBINARD, Audrey, BOSCHE, HARIVEL, Nathalie Bernadette Thérèse Marie, HATTE
transfert de l'établissement principal. Cession sous acte authentique en date du 03/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 14 Rue Jeanne Paisnel 50300 Saint-Senier-sous-Avranches, Adresse du nouveau propriétaire: 89 Route les Parfondes 50370 Brécey
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PHARMACIE DE SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE
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