Alphonse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Secométal, société anonyme, dont le siège est .

Alphonse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1992 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale et commerciale), au profit de l'Organisme de gestion école catholique

Gérard, Alphonse, Joseph Z..., demeurant chez M.

cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Basse-Terre ; Condamne la société civile professionnelle Alphonse

Christian X..., demeurant rue Alphonse Daudet, à Saint-Laurent du Var (06700) ; M.

moratoires contractuels et de la capitalisation des intérêts, au titre du solde du lot n° 1 " gros œuvre " du marché, conclu le 22 mars 2017, ayant pour objet la construction de cinquante logements rue Alphonse

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Alphonse X... et Madame Christiane X... de leurs demandes dirigées contre Monsieur Cédric Y...- Z... ; AUX MOTIFS

Le Moulan 21 boulevard Alphonse Allais - 13014 MARSEILLE C/ Mme [U], [M] [F] DÉBATS : A l'audience Publique du 28 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'ALPHONSINE, LOCATAIRE DEPUIS 1965, A SAINT-DENIS DE LA REUNION, D'UN LOCAL A USAGE D'HABITATION DEPENDANT D'UN IMMEUBLE APPARTENANT A PLENET, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE

C..., représentée par Me Alphonse, avocate désignée d’office, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle, à titre provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 23

René F..., Maurice XL..., Philippe P..., Fabien XQ..., Patrick XP..., Raynald XO..., François XN..., Alphonse XM..., Thierry XK..., Alain XJ..., Jean-Marie XI..., Alain XH..., André XG..., Jean-Loup XF

Y... et de Mme Z..., au titre de l'astreinte liquidée, sur la succession de Joseph Alphonse X..., l'arrêt rendu le 17 janvier 2014, entre les parties, par la cour d'appel de Fort-de-France ; remet, en

dudit avenant à la mise en oeuvre de ces critères et s'est ainsi porté candidat à un départ volontaire ;par décision du 2 septembre 2005, l'inspecteur du travail a, à la demande de la Société COURS ALPHONSE

93300, AUBERVILLIERS représenté par Me MEYER François, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Landry OKANGA-SOUNA, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR : Madame [V] [T] veuve [O] 18 Allée Alphonse

’usage, demande à ce que la mission de l’expert soit complétée selon les termes de son mémoire, à ce que le requérant supporte les frais d’expertise, la mise en cause de la clinique de rééducation Alphonse

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Alphane

écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 janvier 2025 par lequel le maire du Mans a délivré à la société Altarea Cogedim Regions un permis de construire soixante logements sur un terrain situé rue Alphonse

Alphonse B..., demeurant tous deux Le Ferratier, Saint-Jean B..., 07160 Le Cheylard, 3 / M. André B..., demeurant Grande Rue, Saint-Agrève, 07230 Lablachère, 4 / M.

Douai, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite de l'accident du travail dont a été victime Alphonse

XK..., Alphonse, Bonte, Mme C..., MM. D... E..., H..., XB... I..., MM. J..., K..., L..., O..., P..., S..., XC..., MM. V..., Godebert, Langlais, Nivelle, Remoue, Mme XI..., MM. XJ...