proximité, avec leur mère qu'avec leur père ; qu'Alexandre, également en manque affectif de sa mère, recherche aussi une présence, une attention, une disponibilité qu'il peut trouver actuellement davantage

De la relation entre Lionel Y...et Cécile X...est issu un enfant, Alexandre né le 15 février 2009 qui a été reconnu par ses parents lesquels se sont séparés depuis lors.

Par un arrêté du 22 mai 2019, le ministre de l'intérieur a fixé le tableau d'avancement pour l'accès au grade de commandant de police au titre de l'année 2019 et a promu à ce grade les agents concernés

2024 Date de saisine : 26 Février 2024 Nature de l'affaire : Action en responsabilité civile exercée contre les dirigeants ou les associés Décision attaquée : n° 23/00891 rendue par le Tribunal de Grande

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

X..., propriétaire de l'œuvre, comme réalisé par l'artiste Alexandra Z... (1882 - 1949), le prix étant réglé par la société Mullion ; qu'un rapport d'expertise judiciaire ayant conclu à un défaut d'authenticité

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Deux enfants sont issus de leur union : Alexandre, né le 25 octobre 1999, Edouard, né le 5 septembre 2001.

Alain, Roger Y..., agissant tant en son nom personnel qu'es qualités d'administrateur légal des biens de son fils mineur Alexandre, Joël, Marc Y..., demeurant ... à Saint-Dié (Vosges), en cassation d'une

1 Délibération n° 2023-250 du 7 novembre 2023 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Alexandre Mora LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

suite du vol de ce véhicule, le 16 janvier 2004, l'assureur a fait connaître à son assuré son refus de prise en charge du sinistre au motif que le contrat était nul pour ne pas avoir mentionné que Mme Alexandra

[U] [F] supporte les dépens, avec recouvrement direct dans les conditions de l’article 699 du code de procédure civile au profit de Me Alexandra VEILLARD (SELARL RACINE). M.

[J] en responsabilité civile professionnelle devant le tribunal de grande instance de Paris.

04076 - N° Portalis DBV3-V-B7D-THYJ AFFAIRE : [J] [G] C/ SDC DE LA RESIDENCE LE PARC D'[Localité 5] ES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Mars 2019 par le Tribunal de Grande

G : 09 / 00006 LA SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE dénommée SCEA du Domaine Y..., prise en la personne de son représentant légal C / Charles MARIE-B..., Alexandre Y..., Denise Emilie Lucie

Jean-Marc Alexandre X..., demeurant Hirzbodenweg, 50, 4052 Basel (Suisse), en cassation d'une ordonnance rendue le 15 juin 1995 par le président du tribunal de grande instance de Nanterre, au profit de

RG N : 15/ 00068 AFFAIRE : Mme Alexandra X...

- S'agissant de l'action au fond engagée contre la Sci Léa et Alexandre, propriétaire succédant à M.