Laurence, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 5 avril 2002, qui les a déboutées de leurs demandes, après relaxe d'Alain Z...

Jean-Pierre, - Y... Etienne, - Z...

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20° chambre B, en date du 14 décembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Jamaa OUDAALI du chef de blessures involontaires, a

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 mars 2004, qui, dans la procédure suivie contre LA SOCIETE ASSECHEMENT TECHNIQUE DU NORD et contre Jean-Michel

; qu'à la suite de son intervention, tous deux et Casimir Y... avaient roulé au sol ; qu'Alain Z... avait reçu des coups lors d'une bagarre avec ce dernier, sa femme et son fils; que Philippe Y..

Sur les indications d'Eric Y... et d'Alain I..., il a procédé aux cessions de parts et changement de gérant au nom de Pascal N... usurpé par Joseph K... et de Pierre C... usurpé par Alain B..., rempli

de notes de frais dont elle n'avait pas à assumer la charge et qu'elle n'a été amenée à payer que par suites des manoeuvres frauduleuses d'Alain X... ; que, compte tenu des pièces soumises à son appréciation

Alain, - LA SOCIETE JEAN ARNOULT, - Y... Pierre, - LA SOCIETE Y...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 21 avril 2006, qui a statué sur une requête en matière d'astreinte prononcée en application du code de l'urbanisme

Pierre, - Y...

Jacques-Alain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 octobre 2004, qui dans l'information suivie contre lui pour faux dans un document administratif

Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 17/00284 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Octobre 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 14/05843 APPELANTS Monsieur Pierre-Alain

Alain, - Y... Bernard, - Z...

des entrées avec les achats portés en comptabilité (pièce annexe 9-1) ; qu'Alain D... emploierait du personnel non déclaré, le rémunérant avec les espèces occultées (pièce annexe 9-1) ; que l'attestation

Y... a prêté diverses sommes à Alain X..., qui était initiateur d'un projet immobilier en Afrique du Sud.

(pièce 9f) ; que, selon les explications fournies dans le courrier précité, créée en 1993 entre Christophe A... et Alain X..., la Sarl de droit français X...

Jean-Pierre, Francis, Claude, Gérard et Alain X... : Attendu que sur le pourvoi formé par M. Daniel X... contre un arrêt rendu en présence de MM.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 12 décembre 2005, qui, pour violation de domicile, l'a condamné à quinze jours d'emprisonnement avec sursis et a prononcé