CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

648 résultats pour « Alain FREVILLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

66b6678a5b46ad6fd99e2e32

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

DB3T-W-B7I-U446 CODE NAC : 54G - 0A AFFAIRE : [R] [X] épouse [W], [S] [X] C/ [P] [U], [Y] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Claire ALLAIN-FEYDY

Source officielle

Page 22 sur 33

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 9

69d9881ccdc6046d47d2eb95

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

VITOGAZ FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alain DUPUY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocats au barreau du MANS COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Marie-Pierre

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616294d9db5ccebfe3f3a67b

Appel

30 septembre 2013

30 septembre 2013

le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : JD/AMD APPELANTE Madame [B] [E] née le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître Alain

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

686837aa4965b5d9df3246da

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Caen (14000) demeurant 2 Rue des Moulins - 14470 REVIERS Madame [M] [K] épouse [W] née le 20 mai 1959 à Colombelles (14460) demeurant 2 Rue des Moulins - 14470 REVIERS Tous deux représentés par Me Alain

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0327DEC007808401

Admin. suprême

27 mars 2003

27 mars 2003

Le 3 avril 2002, le ministre de l’Intérieur de Hesse répondit qu’il allait enquêter pour ce qui était des 1 000 EUR prétendument confisqués par la police.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6789f231e53fca3659f672ba

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

le déplacement ou la destruction des éléments de preuve recherchés et plus particulièrement de tous documents transcrits sur des supports informatiques qui constituent des données intrinsèquement fragiles

Source officielle
CA

17e Chambre B

6036175ca1b9927b23827b82

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Cette perversité a augmenté considérablement le malaise général déjà palpable et a choqué les plus fragiles des salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb69

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

Il en concluait que son état de santé était très fragile, mais constatait qu'elle préférait demeurer au travail, rappelant ses propos « je préfère ne pas rester chez moi pour ne pas penser à la maladie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1011DEC004273798

Admin. suprême

11 octobre 2005

11 octobre 2005

Le service national du requérant, qui allait durer 32 jours, commença le 13 juillet 2000 au sein de la 116 ème garnison de formation de la gendarmerie de Çanakkale (Istanbul).

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6968b765cdc6046d475e5e36

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

l'une de vos collègues de travail, votre comportement est d'autant plus grave que vous n'êtes pas sans ignorer, en votre qualité d'Aide-Soignante Diplômée, que nous accueillons des résidents âgés, fragiles

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66878d2805d6f7f678d495ce

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il est tout à fait conscient aujourd'hui que certains propos peuvent avoir heurté voir blessé quelqu'un de sensible et /ou de fragile, mais ce n'était pas vraiment son intention.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6789f70a39ae1759ccf606ee

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

résorption osseuse consécutive à l'extraction antérieure de la dent, qu'il existait une carie distale sous la couronne de la dent n°45, et enfin que cette dent avait une racine très basse et sans doute fragile

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6883105880821d9a1906fd2b

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

que cet entreposage était prévu pour une courte durée dans l'attente de l'embarquement des marchandises pour leur voyage maritime et qu'elle ne pouvait s'attendre à ce que l'expéditeur Tsurumi France allait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2307389_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

l'administration que la société New Story pouvait légitimement penser, au cours des mois qui ont suivi son courriel du 20 octobre 2021, que sa demande était en cours d'instruction, et qu'une décision expresse allait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927d0

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

la vente ne présentait aucun aléa pour les acquéreurs, la nullité du contrat de vente avec bail à nourriture s'impose ; - Il ressort en effet des documents produits que l'état de santé extrêmement fragile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92de4

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

En tant que Directeur une fois l'ouverture validée par les différentes instances appelé à prendre en charge des personnes fragiles et diriger une équipe. (..)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00316

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

Leclerc qu'elle faisait un malaise, hospitalisée en urgence, elle ressortait le soir même contre avis médical, le lendemain 22 mars 2008 son médecin traitant la faisait à nouveau hospitaliser, elle allait

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2108234_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

à la nature de l'intervention chirurgicale pour laquelle elle a été hospitalisée le 19 avril 2018, n'est pas fondée, à supposer même qu'elle n'ait pas été informée de l'identité de la personne qui allait

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110040

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

plus fréquemment, les attestations rédigées par les personnes de la famille ou du voisinage, ayant connu [Y] [MJ] jusqu'à son entrée en maison de retraite, le décrivaient comme faible de caractère, fragile

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10245

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

En effet, des actions non coordonnées peuvent aggraver la situation alors que le groupe était particulièrement fragile.

Source officielle