de Justice à PARIS, le six juillet mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle BORE

Alain X..., demeurant ... ; M.

Alain GRUSON Juges : M. Phu Hien NGUYEN Mme Huguette PINEL-FEREOL qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Le ministère public, représenté par M.

Alain GRUSON Juges : M. Phu Hien NGUYEN Mme Huguette PINEL-FEREOL qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Le ministère public, représenté par M.

Alain X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 6 avril 2012, qui, pour diffamation non publique, l'a condamné à deux amendes de 38 euros, et a prononcé sur

Alain Y...; que M. ...

Alain Y... stipule que l'intéressé « aura droit à une rémunération brute mensuelle de 4 000 euros, soit 48 000 euros à l'année.

Alain SCIUTO Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. et Mme [I], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [L], après débats en l'audience publique du 19 mars

la Cour) assisté de Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de NICE, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Novembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Alain

Alain GRUSON, juge délégué aux clôtures des liquidations judiciaires, assisté de Mme Egline BOSSE, greffier ; Sur saisine d'office dans le cadre de la liquidation judiciaire de : SARL PERRAULT TOITURES

Y... a réalisé les travaux d'électricité, de gaz, de plomberie, de carrelage, de menuiserie et de peinture ; qu'il n'est pas démontré qu'Alain Y... a réalisé des travaux de placoplâtre et d'étanchéité

Alain X... C / Mme Marie-Noëlle Y... épouse Z...

TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mises en délibéré lors de l'audience du 27/04/2026 où siégeait Monsieur Alain

était invitée, si la perte de 595 000 francs constatée au 30 avril 1996 n'avait pas conduit la société Cogera, le 4 juin 1996, à décider simplement de plafonner ses encours, et si c'était dès lors de bonne

fins signé par Günther B..., suivi du courrier au client suisse Werner-Fluhmann, confirmant la destruction ; qu'en effet, l'assistante commerciale Vernooy Petra affirme que le certificat de bonnes fins

24/02/2006 ARRÊT No No RG : 05/01296 CC/HH Décision déférée du 31 Janvier 2005 - Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE - 04/137 Philippe DAVID Alain X...

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat des sociétés APG inc et Air promotion group APG, de la SARL Ortscheidt, avocat de la société Heli air