litigieuse était établie par les titres authentiques, se bornant ainsi à entériner les conclusions de l'expert, quand les consorts X... contestaient formellement l'interprétation donnée à ces actes par le technicien

l'expert judiciaire en septembre 2003 dans la zone de l'entrepôt devait être exclu de l'indemnisation due par l'assureur au motif inopérant qu'il n'était pas compris dans le désordre n° 1 que le technicien

[D] et de 6 146 euros pour les frais d'assistance à l'expertise par un technicien, alors « que seul le vendeur professionnel, présumé connaître les vices de la chose, ou celui qui connaissait ces vices

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coopérative Sport Europe distribution, SED groupe, société anonyme, venant aux droits de la société Techniciens

huit délégués du personnel suppléants indépendamment de la constitution des périmètres professionnels des collèges électoraux ; qu'en statuant ainsi, quand les cadres, ingénieurs, chefs de service, techniciens

référence du dossier apposée par les services de la mairie, de la façade du bâtiment avant travaux, dont celle de la fenêtre, préexistante et non murée, de la chambre, une attestation de Mme [O], technicienne

désordres s'étaient manifestés, au nombre desquels M. et Mme X... ; que, le 28 juillet 2012, l'assemblée générale des copropriétaires a décidé que les mesures de stabilisation préconisées par ce technicien

[Q] a été engagé à compter du 14 novembre 1994 en qualité de technicien de laboratoire par la société [6] ; que son contrat de travail a été transféré le 1er janvier 2003 à la société [5] au sein de laquelle

J'avais un rôle de technicien, je surveillais les chantiers (...); pendant plusieurs années, je me suis occupé de l'entreprise Y...

code de la sécurité sociale dans sa version applicable au litige ; 2°/ qu'en retenant de manière inexacte que le personnel visé par le redressement – à savoir les contrôleurs, agents de sécurité, techniciens

sur les causes et conséquences potentielles de ces fissures, de demander aux vendeurs toutes précisions à ce sujet et de se renseigner auprès de la mairie, voire de prendre l'avis d'un technicien

l'occupation des lieux par lui-même, sa famille et ses beaux-parents ; qu'il ne pensait pas aux risques que ces dangers leur faisaient courir ; qu'il s'est entouré, en outre, d'entrepreneurs et de techniciens

Par ailleurs, ce même document fait état d'une affectation au poste de technicien d'atelier jusqu'en octobre 1996, date à laquelle il devient technicien itinérant, poste auquel il est encore affecté au

[Y] a été engagé en qualité de technicien de laboratoire par la société Spie Batignolles Valérian à compter du 2 juin 2017.

[L] [Q], engagé le 18 juin 2010 en qualité d'assistant technicien géomètre par le cabinet [R], et exerçant en dernier lieu les fonctions de technicien géomètre, a été licencié le 13 décembre 2013

vérificateur par contrat à durée déterminée du 1er août 2014 au 26 septembre 2014, puis en qualité de technicien télérecouvrement par contrat à durée indéterminée le 13 octobre 2014, prévoyant une période

d'allocations familiales de l'Hérault, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 9 juillet 2014), que Mme D... a été engagée en qualité de technicienne

) de l'avoir débouté de sa demande d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen que : 1 / l'article 32 de la convention collective nationale des employés, techniciens