était l'importation et la vente de matériels de bureau, sans répondre aux conclusions de l'employeur faisant valoir qu'il vendait des systèmes informatiques sophistiqués, en l'occurrence des testeurs pilotés

Y..., engagé comme pilote par la compagnie Air Zaïre, suivant contrat conclu à Kinshasa le 12 novembre 1973, a saisi le conseil de prud'hommes de son domicile à la suite de son licenciement ; Attendu

[V], qui a sous-traité les missions d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) et de direction, contrôle de l'exécution des contrats de travaux (DCE) à la société Bureau d'études de

cour d'appel de Versailles sous les rubriques « architecture – ingénierie – maîtrise d'œuvre » (C. 2.1), « économie de la construction, valorisation des travaux et métrés » (C.2.5), « ordonnancement, pilotage

L'attribution et la mise en 'uvre du marché de transport scolaire pour la rentrée 2020 figurait dans son contrat comprenant une attribution secondaire consistant à lancer les marchés et piloter les AMO

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'école de pilotage Amaury de C..., dont le siège est Aérodrome de Merville, 59660

simplement déduit du rapprochement de ces informations et de la constatation cette fois bien réelle et personnelle de l'impossibilité dans laquelle se trouvait ledit Hassan X... de charger le camion que pilotait

d'anomalies apparentes, prendre toute précaution utile et alerter son client afin de procéder à des vérifications auprès de lui ; que, par ses dernières écritures d'appel, la société Jirlec, victime d'un piratage

la faculté de formaliser des demandes de renouvellement annuelles de prolongation d'activité jusqu'à l'âge de 65 ans à condition de co-pilotage avec un seul pilote de plus de 60 ans.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 24 janvier 2006), que blessé à la suite de la collision intervenue entre la motocyclette qu'il pilotait

survenus avant septembre 1988, et que la Commission a déclaré recevables les griefs selon lesquels la loi belge du 30   août   1988 qui limite de manière rétroactive la responsabilité des pilotes

X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 7 juin 2001 par laquelle le conseil médical de l'aéronautique civile l'a déclaré inapte classe 2 à la pratique du pilotage

X..., engagé en qualité de pilote le 1er janvier 1966 par la compagnie Aéro Sahara, à laquelle a succédé la société Europe Aéro Service, a été licencié le 17 octobre 1980 au motif que l'employeur cessait

X... était toujours sans emploi, il avait reçu deux jours avant l'accident l'avis qu'il a obtenu une place dans un école de pilotage.

X..., les décisions du conseil médical de l'aéronautique civile des 29 février et 16 mai 1984 le déclarant "apte pilote privé avion et planeur avec second pilote qualifié sur l'appareil" ; 2° rejette la

Toutefois, comme le souligne l'employeur, le pilotage de compensation était son c'ur de métier alors que M.

Entre le 1er septembre et le 7 novembre 2012, plus de six cents abonnés calédoniens de la société CSI ont été victimes d'un piratage informatique consistant à déclencher des appels téléphoniques vers

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Bordeaux, 21 novembre 2005), que Mme X... a été engagée par le Syndicat professionnel des pilotes