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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2304760_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
faits reprochés n'est pas établie, que les résultats d'analyse pris en considération par le préfet sont incohérents, ne marquant pas positif à la codéine et marquant une positivité à la cocaïne sans marqueur
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003930_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
développement de l’ictère, il résulte également de l’instruction que les imageries par résonance magnétique (IRM), réalisées les 17 janvier et 21 février 2006, n’ont révélé la présence d’aucun des marqueurs
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2225091_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Jean-Philippe Séval, président, Mme Chloé Hombourger, première conseillère, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2322537_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mareuse, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100685_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
en tout état de cause, il ne résulte pas de l'instruction que les captures de coquilles Saint-Jacques auraient été vendues, ainsi que le soutient le requérant, à la criée à Port-en-Bessin ou à des mareyeurs
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-109845
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Il ajoute que deux autres accusés mineurs avaient effectué, en date du 6 mars 2008, à l’instigation du requérant et avec le marqueur qu’il leur a donné, à différents endroits de la ville, les mots « &#
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4081
7 décembre 2004
7 décembre 2004
lettre « c », se lisant, en letton, comme [ts], et ayant donc la même valeur phonétique, et que le nom de la requérante fut assorti de la terminaison flexible « - a », marqueur
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f65c2cfc5a084ac937
9 avril 2024
9 avril 2024
faits, le tribunal judiciaire de Grenoble a : condamné le Gaec de Lorraine à restituer à la société CNH Industrial Capital Europe les matériels donnés à crédit-bail, à savoir, un tracteur de marqueur
Source officielleRéféré président
67082a4189f19e8c50fa4182
10 octobre 2024
10 octobre 2024
février et 1er mars 2021, Monsieur et Madame [D] [R] ont donné à commodat et bail commercial à Monsieur et Madame [Y] [O] une parcelle de terre et une structure équestre comprenant manège, boxes et marcheur
Source officiellePôle social
6801443570f05fda0a955594
10 avril 2025
10 avril 2025
Sur ce le tribunal rappellera que la pathologie en cause a la particularité d’être un marqueur d’exposition à l’amiante Il s’en déduit que Monsieur [S] a nécessairement été exposé au risque du tableau
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204313_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
De plus, eu égard à la largeur du passage, cette déformation pouvait aisément être contournée par les marcheurs. Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302237_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
infirmier et s'appuyant sur un questionnaire médico-biographique renseigné et signé par l'agent ou le candidat ; / - des examens biométriques ; / - un examen biologique permettant la recherche de marqueurs
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03436_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
exploite deux navires de grande dimension, et qui est possédée par le même groupe familial que la société Ocean Products Tahiti, laquelle exerce, au niveau international, une importante activité de mareyage
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300550_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
L'article 2 de la même délibération prévoit que " la Collectivité territoriale de Martinique agira en faveur de la pleine reconnaissance du créole en tant que marqueur identitaire et collectif et en tant
Source officielleTrib. de Commerce
69af3d61cdc6046d471474d7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
en date du 13 juin 2025 La cause a été entendue à l'audience du 13 novembre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Juge, * Madame Maryelle
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2302512_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Gaël Raimbault, premier conseiller, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. La rapporteure, signé S.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2322625_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Patrick Ouardes, président, Mme Chloé Hombourger, première conseillère, Mme Sybille Mareuse, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 décembre 2025.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA03000_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Soufflet, représentée par Me Daniel-Mayeur, avocat, demande à la Cour : 1°) à titre principal, d'infirmer le jugement du tribunal administratif de Montreuil en tant qu'il a rejeté ses demandes de dégrèvement
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR04123
29 juin 2010
29 juin 2010
les doses et le déroulement du traitement ; que l'article 1-2-4 de l'arrêté énonce que, dans le cadre d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, il est nécessaire de rechercher des marqueurs
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00939
8 novembre 2016
8 novembre 2016
c'est avec justesse qu'elle indique que l'authenticité des produits se démontre en comparant les produits litigieux avec les produits authentiques, c'est à la condition que les marqueurs
Source officiellePage 21 sur 59
LES PETITS MAREYEURS
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Ruffin Mandataires Et Associés - Rm&à - Représentée Par Me Marion Ruffin-Michaux 5, place d'Angleterre - 62200 Boulogne-sur-Mer .
02/03/2026
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LES PETITS MAREYEURS
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Avril 2025 , désignant mandataire judiciaire Selarl Ruffin Mandataires Et Associés - Rm&à - Représentée Par Me Marion Ruffin-Michaux 5, place d'Angleterre - 62200 Boulogne-sur-Mer . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électroniq
02/02/2026
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LES PETITS MAREYEURS
28/10/2025
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MAREYEURS BASQUES
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 12 Juin 2025, désignant liquidateur Selas GUERIN et associées prise en la personne de Me Hélène BRANCHU-BORD 1, avenue de Marhum - Résidence Paulmy - 64100 Bayonne . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
06/07/2025
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LES PETITS MAREYEURS
18/03/2025
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