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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372504cd5801467741a425

Cassation

4 octobre 2007

4 octobre 2007

qualification et les mêmes perspectives de carrière que l'emploi initial ; qu'en l'espèce, il était objectivement justifié de ce que le poste de "secrétaire-assistante à la Direction du conseil en management

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Project Managers France

SIREN 911175073Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

08/07/2026

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Dépôts des comptes

CAPITAL MANAGERS ASSOCIES

SIREN 523727220Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/07/2026

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Dépôts des comptes

CAPITAL MANAGERS ASSOCIES

SIREN 523727220Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/07/2026

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Dépôts des comptes

SANA MANAGERS

SIREN 915388003Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/07/2026

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Radiations

PROFIL MANAGER COACH

SIREN 805078300Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/07/2026

Voir →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00419

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

par la cour d'appel d'Angers (chambre A, commerciale), dans le litige l'opposant au Fonds commun de titrisation (FCT) Hugo créances 1, représenté par sa société de gestion GTI Asset management

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423afd

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

fiscales ; " en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé des inspecteurs des Impôts à procéder à des visites et saisies dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par la société Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00620

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

développement, que son activité consistait à dispenser des conseils et du coaching aux professionnels des médias dans les pays en développement et en sortie de crise, à des rédactions et personnels de management

Source officielle
CC

soc

61372349cd58014677407cfb

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

torts du salarié dans le désaccord existant, sans rechercher si dans le cadre de son pouvoir de direction, l'employeur n'était pas en droit d'imposer au directeur une politique commerciale et de management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01164

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

reproches adressés au salarié portaient sur son comportement et ne remettaient pas en cause ses opinions personnelles, tout en constatant qu'il était reproché au salarié son désaccord sur les méthodes de management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02423

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

nature ; qu'en l'espèce, l'association Ogec Louis Pasteur avait fait valoir et démontré, dans ses écritures oralement reprises, qu'à la rentrée scolaire 2011/2012, la salariée avait « continué son management

Source officielle
CA

15e chambre

5fd973390e26b16056036570

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Par courrier du 8 avril 2013 Mme [E] a refusé son transfert à [Localité 4] sur le poste de « Project Manager », qui ne correspondait pas au même poste de «Technical Services Manager» qu'elle occupait à

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1bf6dcdc6046d47f0df16

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Financements & Services (anciennement FINANCO) [Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Brest n° 338 138 795 (Maître [G], de ADSL AVOCATS, Avocat au barreau de Marseille) C/ La société MONACO MANAGEMENT

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TCOM

chambre 1-12

6a1819e2cdc6046d47391cec

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

ET : SAS INFINITY MANAGEMENT, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 887 988 699 Partie défenderesse : comparant par Me Jeffrey SCHINAZI, Avocat (C264).

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CC

soc

61372135cd580146773f1df5

Cassation

22 mars 1990

22 mars 1990

Y..., engagé en qualité de "branch manager" par la société Encyclopaedia Britannica à partir du 1er janvier 1984, a été licencié pour faute lourde, par lettre du 13 octobre 1984 ; Attendu qu'il est

Source officielle
CC

soc

61372344cd580146774078c6

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 septembre 1996) que Mme X..., qui occupait en dernier lieu la fonction de "new business marketing manager

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CC

comm

613722bdcd58014677400de5

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1994 par la cour d'appel de Montpellier (2e Chambre civile), au profit de la compagnie d'armement Atlantis Management

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CC

cr

6137269ecd58014677427158

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

dépression sévère, caractéristiques d'un état de stress post-traumatique et très probablement secondaires à une agression de nature sexuelle ; que les experts B... et C... n'ont pas exclu que des massages

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CC

civ3

613724b8cd58014677417cf5

Cassation

25 octobre 2006

25 octobre 2006

réparation ; que cette société a appelé en garantie son assureur Les Mutuelles du Mans ainsi que la société Jean X... qui avait réalisé les travaux, aux droits de laquelle vient la société Eurovia management

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02564

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

du Pôle de chargés de clientèle, tout en la déchargeant du management des services approvisionnement et recouvrement ; qu'en décidant néanmoins que la modification du contrat de travail de Mme Y... était

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01170

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Cet établissement a signé un contrat avec notre société, alors que sur la fiche initiale dans Manager, il était indiqué « rendez-vous sans suite, préfère rejoindre SFR ».

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CC

soc

61372428cd580146774130c2

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

textes susvisés ; 2 / que la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, relever que les services généraux de la société EMAP France concernés exerçaient les activités de pilotage de site et management

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00651

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

[U] de sa demande au titre du harcèlement moral, aux motifs que, d'une part, ''s'il ressort des éléments du dossier que l'employeur utilise des méthodes de management autoritaires, aucun élément versé

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00270

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

[P] [A] a été associé des sociétés ETC Management, Holding ETC et Expertise et technique comptables, sociétés du groupe ETC. 2. A son départ en retraite, M.

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