l'opposant : 1°/ à Mme [S] [P], domiciliée [Adresse 8], 2°/ à la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à M.

une manoeuvre salvatrice en se déportant sur la gauche, faute de place ; qu'en conséquence, la cour, non seulement rejettera les prétentions de Nicole Y..., épouse X... et de la compagnie d'assurance MACIF

terme "merisier"; que Claudine Z... a déclaré que la plaignante s'étant rendue à de nombreuses reprises dans son magasin pour faire son choix, elle savait que les meubles n'étaient pas en merisier massif

[X] [KF], la Ligue de l'enseignement, la société MAIF, la société Mutuelle d'assurance des commerçants et industriels de France (ci-après la société MACIF) et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de

le pourvoi formé par Mme [V] [M], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 25 septembre 2014 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société MACIF

. ; que la MACIF, assureur de cette dernière, a saisi un tribunal d'instance aux fins de voir condamner M.

l'arrêt attaqué, que Mlle Monique X..., piéton, a été heurtée et blessée par un véhicule conduit par Mlle Christelle Y..., assurée à la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (la Macif

Y..., ainsi que son assureur, la MACIF Provence-Méditerranée, en réparation de ses divers chefs de préjudices ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi provoqué, tels

révèlent la présence quasi-permanente d'un fort pourcentage d'intérimaires notamment pour les ouvriers de production et même en comparant avec les heures effectivement travaillées il y a eu un recours massif

La Maif a opposé à la SARL Simbo une déchéance de garantie.

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Madif et Chesnot par la société ITM Alimentaire Ouest

Henri, prévenu, - LA MACIF, partie intervenante, 2 ) - A...

MAIF d’avoir à comparaître devant le tribunal judiciaire de Paris.

René F..., demeurant 6, square des Sternes à Gouesnou (Finistère), 11 / la Mutuelle assurance des instituteurs de France - MAIF, dont le siège est ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 novembre 2001) que Mme X..., embauchée le 2 novembre 1977 par la Mutuelle MACIF

[O] [X] et de la société MACIF, et l'avis de M.

[H], estimée à 20 %, ce dernier étant assuré en responsabilité civile professionnelle auprès de la Mutuelle assurances corps médical français (MACSF). 3.

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société MAIF