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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
651baf9acbe2fc83182f8b0d
2 octobre 2023
2 octobre 2023
clients ; - un fichier Excel « visitReportExport.xls » contenant des comptes-rendus d'échanges entre les gestionnaires et les clients.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fa8
6 novembre 2003
6 novembre 2003
époux X... ; Considérant qu'il est établi qu'antérieurement à la réception de la plainte des époux X..., l'ordre des avocats, à la suite d'informations alarmantes reçues de la société générale, gestionnaire
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869c8
1 avril 2003
1 avril 2003
la C.O.B. tiré du fait que des ressortissants italiens et des banquiers ont acheté des titres JET MULTIMÉDIA au cours de la période incriminée et des appels téléphoniques qu'il a pu passer à son gestionnaire
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f8c0383a880008fd0982
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Gestionnaires de compte/dont sociétaires : et grâce à cet argent gratuit, les internautes peuvent investir sans risque, avec de nombreux outils (') rentabilisés Crédit Kiss ou micro investissement avec
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Syndicat CGT GROUPAMA GAN 33c/SA GROUPAMA GAN VIE
5fda11025b6bf4540ba54dec
3 octobre 2019
3 octobre 2019
[B] en qualité d'aide gestionnaire. A compter du 1er janvier 1976, M. [B] a été employé en qualité d'agent de maîtrise. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f49
26 janvier 2015
26 janvier 2015
elle, faisant référence à l'évolution salariale et statutaire des collègues suivants : - concernant des salariés recrutés un peu avant ou en même temps qu'elle : - Mme A...Marie-Madeleine, devenue gestionnaire
Source officielle1ère chambre civile A
6708c022445a086e2bcedd09
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Callvalue estime que la résiliation prononcée avant le terme de la durée initiale du contrat est fautive, d'autant que le GIE a entrepris de transférer les numéros des cliniques vers un nouveau gestionnaire
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162dcfacadecb9ef7c7e026
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Constater que le compte joint n° 408 002/54 comme le compte PEA ouvert au nom de Madame [R] n'ont jamais été clôturés, le PEA, pour avoir été transféré au CREDIT MUTUEL fin 2006, le compte joint pour être
Source officielle5e Chambre
615e0d5dc25a97f0381f4cf8
18 décembre 2014
18 décembre 2014
de ne plus être la gestionnaire du compte Microsoft.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9490b
14 mai 2020
14 mai 2020
par la banque bénéficiaire au débit du compte du souscripteur avant la clôture du compte, la créance née de ce billet à ordre y est incorporée et par l'effet de la novation attachée au compte courant,
Source officielle2ème chambre
671894c0d8ceca1cd7019328
22 octobre 2024
22 octobre 2024
-Sur le compte interentreprises (CIE).
Source officielle1ère Chambre
66fce3d28d6ea26f688da689
1 octobre 2024
1 octobre 2024
rechercher leur éventuelle disparition ou détournement, ou le bénéfice de dons manuels éventuels, au vu des éléments du train de vie de la défuntes des transferts de fonds opérés par Mme [R] [U] gestionnaire
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6942ea4e1655f7b766bbc604
11 décembre 2025
11 décembre 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 2 juin 2025 **** EXPOSE DU LITIGE Les faits et la procédure antérieure Mme [T] [Z] est titulaire d'un compte chèques et d'un compte joint ouverts l'un et l'autre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0309DEC003841197
9 mars 2000
9 mars 2000
L'ordonnance de perquisition ordonnait notamment la saisie des extraits de comptes et de sous-comptes ouverts auprès de la SOGENAL et la LUXBANQUE au nom, entre autres, des requérantes, leurs dossiers,
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101157_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Ils sont mis en réserve ou réinvestis au profit du centre de santé concerné ou d'un ou plusieurs autres centres de santé ou d'une autre structure à but non lucratif, gérés par le même organisme gestionnaire
Source officielle15e chambre
642fb7d3cece1704f5747b14
6 avril 2023
6 avril 2023
Suite à une déclaration d'inaptitude du 6 février 2013, le salarié a accepté une proposition de reclassement au sein de la société Total Marketing Services (TMS) le 11 avril 2013, en qualité de gestionnaire
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67820c650f5e5278a7973870
10 janvier 2025
10 janvier 2025
posteriori des déclarations de l'employeur, les inspecteurs de l'URSSAF ont vérifié la conformité des chiffres indiqués dans les tableaux récapitulatifs établis par l'employeur, et validés par les gestionnaires
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00431
6 mai 2025
6 mai 2025
[R] a été engagé, en qualité de gestionnaire confirmé, à compter du 1er mars 2017 par la société Igestion puis son contrat de travail a été transféré à la société Cetip (la société). 2.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac8aec0e60008fe9923
18 avril 2024
18 avril 2024
, les relevés de comptes, cette autorisation se substituant à l'accord sollicité par le [20] de l'ouverture du ou des compte(s), comme au jour du décès, comptes tenus tant au nom du défunt que de l'épouse
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00560
21 octobre 2020
21 octobre 2020
prorata est de 2,5 % du montant TTC des travaux et sera fixé à la somme de 37.037,72 euros TTC qui est dû par la Sci Ca Vi Ma à la société Bâtir construction gestionnaire du compte prorata ; qu'en conséquence
Source officiellePage 21 sur 1211