Graziani, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que le 13 octobre 1983, dans une galerie des mines de Carmaux, un éboulement a provoqué la mort

Elle soutient que le TER de la ligne Perpignan-Prades a déraillé en raison de la présence d'un éboulement sur la voie ferrée qui serait en lien avec un canal situé en amont de la voie, géré par l'association

C'est en effet ainsi qu'à l'occasion d'un événement cévenol des 7 et 8 janvier 2018, un éboulement et un glissement d'environ 100 m³ de terre et de matériaux de construction a emporté entre une et trois

La conclusion des réunions tenues après l'abattage des arbres conduit également l'expert à considérer que le risque d'éboulement des terres sur la propriété [W] persiste lors d'épisodes pluvieux et que

Meurthe-et-Moselle) et le garage de l'immeuble sis 2 rue des Capucins, appartenant à un particulier, se sont effondrés ; - des débris sont sur la voie publique et les bâtiments avoisinants ont été touchés par les éboulis

territoriales, confient à la police municipale en particulier le soin de prévenir, par des précautions convenables, et de faire cesser, par la distribution des secours nécessaires, notamment les éboulements

créée dans le sous-sol de M. et Mme X... avait été comblée, que la terre était soutenue par un mur en parpaings remplis de béton prolongé par le mur de soutènement et qu'il n'existait aucune trace d'éboulement

Dans ces conditions, l’omission dans la note de renseignement des informations relatives au risque d’éboulement rocheux constitue une faute de nature à engager la responsabilité de la commune.

Ils soutiennent enfin que les écartements de roches et des éboulis de terre étaient visibles même par des acheteurs profanes.

Ceux-ci ont été entrepris le 7 septembre 2015 mais un éboulement est survenu le 16 septembre portant sur une longueur de 10 m.

administrative : 1°) d'ordonner " l'annulation " de l'arrêté du 18 août 2024 par lequel le préfet de la Guyane l'a interdit d'embarquer à bord d'un aéronef au départ de l'aéroport de Cayenne Felix Eboué

DEPUIS DECEMBRE 1972, COMME CHEF DE CHANTIER, L'AVAIT LICENCIE SANS MOTIF REEL ET SERIEUX, L'ARRET ATTAQUE A RELEVE NOTAMMENT QUE LA TRANCHEE DANS LAQUELLE UN EBOULEMENT S'ETAIT PRODUIT, QUI AVAIT 3,80

la commune d'Aspet soit condamnée à lui verser une indemnité de 20 920 F en réparation du préjudice que lui a causé d'une part le non respect des engagements de cette commune et d'autre part les éboulements

Elle soutient que le caveau présente un affaissement et un éboulement visible de sa toiture, des fissures importantes sur les différentes parois, un déchaussement de certains éléments de la structure générale

urbain non repérée et donc non circonscrite par la société Suez ; cette eau n'a cessé de créer des dommages, des difficultés sur le chantier et des dégradations importantes, se manifestant par des éboulements

B... fait valoir que le mur de sa propriété situé le long de la route départementale 429 penche vers le fossé creusé à son pied, laissant apparaitre ses soubassements, et présente plusieurs éboulements

Par une ordonnance n°2504499 du 22 avril 2025, la juge des référés du tribunal administratif de Nantes a ordonné une expertise aux fins de " détailler et décrire l'état de dégradation, suite à son éboulement

*1DE/06/44/55/84* Copies: -SARL à associé unique ELAN NATURE FELIX EBOUE - Sigle: ENFE -SELARL ARVA en la personne de Me [I] [H] -SELARL [S] YANG-TING en la personne de Me Marie-Hélène Montravers -TPG