statuant comme elle l'a fait, alors que l'activité principale de l'association n'était pas celle de gestion des établissements médico-pédagogique et médico-professionnel, mais celle de mise en place, animation

, d'autre part, l'existence d'une cause réelle et sérieuse de licenciement, doit être appréciée à la date du licenciement et qu'en prenant en considération l'embauche d'attachées commerciales ou d'animatrices

les conséquences légales de ses propres constatations, et a ce faisant violé le texte susvisé ; 2 ) que dans ses conclusions, le syndicat exposant avait expressément fait valoir qu'en sa qualité d'animateur

moniteur-éducateur ; Et attendu que la cour d'appel qui a constaté que Mme A..., autre travailleuse familiale, ne bénéficiait pas de la classification des moniteurs-éducateurs mais de celle des animateurs

X..., engagé le 11 février 1991 en qualité d'animateur des ventes technicien par la Société centrale du surgelé, aux droits de laquelle se trouve la société Clairgel, a été licencié par lettre du 7 octobre

X..., animateur socio-culturel au service de la Maison des jeunes et de la culture (MJC) du Briançonnais depuis le 27 septembre 1990, a été licencié pour motif économique le 19 décembre 1991 ; Sur le

E... a été engagé par la société la Trocante, le 1er octobre 2010, avec reprise d'ancienneté au 6 novembre 2006, en qualité d'animateur d'un réseau de magasins franchisés ; que licencié le 18 janvier 2013

Kenneth X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBÉRY, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2016, qui, pour exercice d'une activité d'enseignement, d'encadrement ou d'animation d'une activité

occasionnel" ; qu'à compter de 1996 les parties ont conclu quarante cinq contrats à durée déterminée successifs "pour un emploi à caractère saisonnier" confiant au salarié, polyvalent, les fonctions d'animateur

., celles en demi-teinte d'Alex A..., celles de Maria B..., leur connaissance du milieu du trafic de stupéfiants par l'Espagne en 1994, les contacts téléphoniques répétés avec l'un des principaux animateurs

l'activité de Maletic pour le relever en ce qui concerne les factures Fornal, mais l'ont néanmoins déclaré coupable pour les factures USCA dont ils ont par ailleurs relevé que Maletic était également l'animateur

attaqué a déclaré Jean-Philippe X... coupable de tapage nocturne ; ""aux motifs que sur la matérialité des faits, il est établi et non contesté par le prévenu que, durant la période estivale, deux animations

[N] a été engagé le 4 décembre 2001 par l'association ACOPAD (l'association) en qualité de technicien qualifié pour occuper un poste d'animateur au sein de l'établissement de [Localité 4], d'abord par

Il a conseillé et renseigné la population de [Localité 3] lors de l'épisode neigeux […] Il croule sous les propositions des futurs candidats de plusieurs villages pour animer leur campagne électorale en

salariés appelés à exercer des fonctions syndicales ont droit à un congé de formation économique, sociale, environnementale et syndicale d'une durée maximale de dix-huit jours lorsqu'ils ont la qualité d'animateurs

contre Raymond Junquet du chef d'organisation volontaire d'insolvabilité ; qu'elle exposait qu'ayant vendu dans le cadre d'opérations de règlement judiciaire son fonds de commerce "la SARL Crémerie Annie

X..., employé depuis le 2 novembre 1984, en qualité d'animateur technique, par l'association "La Balançoire", gérant un établisement d'hébergement et de réadaptation sociale, a été licencié le 12 avril

La société Asus France se présente comme une société qui ne fait pas de vente, mais de l'animation et de la promotion pour les produits Asus. 2.