L'étanchéité ne doit notamment pas être compromise par les produits pouvant être recueillis, par un éventuel incendie ou par les éventuelles agressions physiques liées à l'exploitation courante. 2.11. (Supprimé) 2.12.

Article Annexe IV

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Par cela, on entend aussi qu'il doit être conçu, fabriqué et prévu pour être installé de manière à offrir une résistance raisonnable à la corrosion, à l'oxydation, aux vibrations, aux sollicitations mécaniques et aux autres agressions auxquelles il est

Article 28

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à fort enjeu de santé publique Afin de répondre à certains enjeux de santé publique, les partenaires conventionnels souhaiteraient que soient créées ou mieux valorisées : - la première consultation de contraception et de prévention des maladies sexuellement

LEGIARTI000034774236

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Article 36 Les messages publicitaires doivent être exempts de toute discrimination raciale ou sexuelle, de scènes de violence ou d'éléments pouvant provoquer la peur, ou encourager les abus, imprudences ou négligences.

Article Annexe

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. - Dépister une affection organique en présence d'un trouble sexuel. - Savoir aborder la question de la sexualité au cours d'une consultation. No 41.

Article ANNEXE

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Les anomalies concernant les chromosomes sexuels peuvent, elles, s'accompagner, mais de façon inconstante, d'une déficience mentale. Elles entraînent très souvent des difficultés du comportement.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Exclusion : Prendre soin de sa santé (assurer son confort physique, son bien-être physique et mental, avoir un régime approprié, avoir un niveau d'activité physique approprié, se tenir au chaud ou au frais, avoir des rapports sexuels protégés …).

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

- Rétention rebelle, entraînant des symptômes de coprostase : 10 - Incontinence incomplète : 10 à 25 - Complète : 70 - Troubles génitaux, abolition des érections ou diminution considérable, ne permettant pas les rapports sexuels : 10 à 20 Syndrome

Article 1

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Elle porte sur les violences sensibles (violences sexuelles ou violences intrafamiliales) et vise à en mesurer la fréquence, à déterminer qui en sont les victimes et à évaluer leurs conséquences.

LEGIARTI000048568968

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Troubles sexuels avec retentissement psychologique (voir index 357 à index 367). 16.2.8. Les troubles des fonctions cognitives 1. Aphasie, alexie, agraphie, acalculie. G 3 à 6 2. Dysarthries (selon l'intensité et l'étiologie).

LEGIARTI000034226159

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D'APPOSITION G02CB Inhibiteurs de la prolactine G02CB01 Bromocriptine Niveau 2 1 an à compter G02CB02 Lisuride Niveau 2 1 an à compter G02CB03 Cabergoline Niveau 2 1 an à compter G03CB04 Quinagolide Niveau 2 1 an à compter G03 ― HORMONES SEXUELLES

Article 31

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Chapitre III : Harcèlement sexuel, Art. L053-1, Art. L053-2, Art. L053-3, Art. L053-4, Art. L053-5, Art. L053-6, Sct. Chapitre IV : Actions en justice, Art. L054-1, Art. L054-2, Sct. Chapitre V : Dispositions pénales, Art. L055-1, Art.

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