Yvan Y... Représentant : Me Pierre-andré F... de l'ASSOCIATION F... FAISSOLLE, avocat au barreau de TOULON Appelant M. Gérard Z... tuteur aux biens de Madame Christianne A... épouse Y...

euros du 24 mai 2006 signé par Yvonne X..., - un chèque de 4 000 euros du 8 décembre 2006 signé par Jean-Luc X... ou par son fils Thomas.

Yvan X..., demeurant à Croissy-Beaubourg (Seine-et-Marne), ..., 3°) Mlle Corinne Y..., épouse De Christen, demeurant ...

CYBELE GROUP Copie Délivrée le : à Avocats : Me Yvan BELIGHA Me Serkan TEKIN Service de l’amiable (par mail) Le VINGT MAI DEUX MIL VINGT SIX Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Juge de la

ARRÊT DU 10 Octobre 2007 D.N/S.B ---------------------- RG N : 07/00329 -------------------- Yvan Christian X... C/ S.A.

ARRÊT DU 10 Octobre 2007 D.N/S.B ---------------------- RG N : 07/00329 -------------------- Yvan Christian X... C/ S.A.

Yvan Y..., notaire, a créé en 1970 avec son confrère, M. Z..., une société civile professionnelle dont M. C... et M.

Une procédure concernant un passage en bordure des parcelles acquises les a opposés à leur voisine Yvonne M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Yvonne X..., Mme Hèlène X...- Y... et à M.

Z... et X... coupables d'embarras sur la voie publique ; " aux motifs que les véhicules d'Yvonne Z... et de X..., placés de part et d'autre du véhicule de M.

RÉFÉRÉ du : 21 JUIN 2017 ORDONNANCE No 36/ 2017 No RG : 17/ 01020 Monsieur Yvon X... C/ S. A. R. L.

Il constate également que Mme Yvonne Y... est très influençable ; ¨ le 19 août 1997 et le 25 août 1997, les docteurs T... et U... ont cependant attesté que Mme Yvonne Y... ne présentait aucune altération

Yvan, contre l'arrêt rendu le 25 juin 1993, par la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef du délit de coups ou violences volontaires, a prononcé

Noël XW..., Yvan V..., Mmes Marie-Claude U..., Elisabeth K..., MM. René K..., Ernest G..., René XW..., Mme Denise XW..., M. Henry R..., Mmes Ginette R..., Juliette C..., Mlle Marie-Christine C..., M.

d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 4 décembre 2008 du consul de France à Yaoundé (Cameroun) refusant un visa à sa compagne, Mlle Claire B et à ses enfants mineurs, Yvan

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/01358 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X5V6 MI : 23/00000087 6 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le15/01/2024 àMe Yvan

Yvan X..., demeurant appartement 93, Caricube II, rue Léon Dierx, à Saint-Denis-de-la-Réunion (97400) ; M.

Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Patrick Y... ... 17570 LES MATHES Représentants :- Me Yvane