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1 177 résultats pour « Torron »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372406cd58014677411415

Cassation

5 février 2003

5 février 2003

Thierry Tonon, demeurant Résidence Guynemer, 02830 Saint-Michel, 33 / de M. Jean-Louis Vidal, demeurant 29, avenue des Promenades, 02500 Hirson, 34 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2409935_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 22 juillet 2024 à 10 heures : - le rapport de Mme Frelaut, juge des référés ; - les observations de Me Touron, substituant Me Pereira, avocate de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0219DEC004630311

Admin. suprême

19 février 2013

19 février 2013

Torun, avocat à Ankara.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0916DEC005893111

Admin. suprême

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Torun, avocat à Ankara. Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-185

Admin. suprême

17 novembre 1998

17 novembre 1998

center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law No. 1 November-December 1998 Millan I Tornes

Source officielle
TJ

Pôle social

6669e3ca0abaaac0911ec5e9

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[4] [Localité 2], dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Muriel DESURMONT, Assesseur : Hervé COTTENYE, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Stéphanie TORO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0923DEC006178108

Admin. suprême

23 septembre 2014

23 septembre 2014

244.49pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s37AC1158 { width:241.48pt; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 61781/08 Giuseppe TORNO

Source officielle
TJ

Référé président

68ded2f86af9fd1f8095c284

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DE LA RESIDENCE [Adresse 31] SISE [Adresse 27] ET [Adresse 6] ET AUTRES --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à : la SELARL BRG - 206 la SELARL TORRENS AVOCATS

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

670d6105d1ffbed0eed8e5b8

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Assignation du : 02 Juin 2020 JUGEMENT rendu le 08 Octobre 2024 DEMANDERESSE Société AMTRUST INTERNATIONAL UNDERWRITERS [Adresse 5] [Localité 9] (REPUBLIQUE D’IRLANDE) représentée par Me Emmanuel TOURON

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

668445588bcff606d9c53bf4

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 juillet 2024 DEMANDERESSE Société AMTRUST INTERNATIONAL UNDERWRITERS [Adresse 17] [Localité 11] représentée par Maître Emmanuel TOURON

Source officielle
TJ

Service des référés

686428480bb2f8a66ca604ff

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 27] [Localité 25] représentée par Maître Emmanuel TOURON de l’AARPI TOURON-MONCALM ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #J087 Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 13], représenté

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459541.20220503

Admin. suprême

3 mai 2022

3 mai 2022

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464465.20230329

Admin. suprême

29 mars 2023

29 mars 2023

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi, Texier, avocat de M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3529

Admin. suprême

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Les intéressés, qui détenaient à titre privé des droits de pêche concernant la zone de pêche de la rivière Torne, prièrent la commission finno-suédoise des cours d’eau frontaliers de les exempter de certaines

Source officielle
TJ

Pôle social

6669e3c90abaaac0911ec5e3

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Adresse 7] [Localité 3] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Muriel DESURMONT, Assesseur : Hervé COTTENYE, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Stéphanie TORO

Source officielle
TJ

Pôle social

6669e3ca0abaaac0911ec5eb

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[6] [Adresse 7] [Localité 2], non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Muriel DESURMONT, Assesseur : Hervé COTTENYE, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Stéphanie TORO

Source officielle
TJ

Pôle social

6669e3ca0abaaac0911ec5f7

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Juridique [Localité 2], dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Muriel DESURMONT, Assesseur : Hervé COTTENYE, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Stéphanie TORO

Source officielle
TJ

Pôle social

6669e3ca0abaaac0911ec5f9

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 3], non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Muriel DESURMONT, Assesseur : Hervé COTTENYE, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Stéphanie TORO

Source officielle
TJ

Pôle social

6669e3cb0abaaac0911ec620

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[6] [Localité 2], dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Muriel DESURMONT, Assesseur : Hervé COTTENYE, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Stéphanie TORO

Source officielle
CA

Chambre Civile

68885727dbf0f4a9225a76b7

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

2024, enregistrée sous le n° 23/00009 ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 24 Juillet 2025 Madame [W] [O] [G] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Béatrice TORO

Source officielle

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