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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473881.20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société Simone - Teinturerie de Luxe ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre sociale
65aa2744a34ad10008581a94
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques
Source officielle2e chambre sociale
65aa278ba34ad10008581ab8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques
Source officielle2e chambre sociale
65aa27a6a34ad10008581ac6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a9
9 octobre 2007
9 octobre 2007
THOMAS, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M. Christian X... ... Fay S... 43700 ST GERMAIN LAPRADE Représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b14
28 septembre 2006
28 septembre 2006
VERGNE, conseiller D. GRIMAUD, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.
Source officielleChambre 1-11 référés
64364c8129c3df04f589a3c6
11 avril 2023
11 avril 2023
représentant légal en exercice dont le siège social est, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Thomas
Source officielleRéférés du PP
679481560175ed452fca5914
24 janvier 2025
24 janvier 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033368f4ae273a759bbc314
5 septembre 2017
5 septembre 2017
Greffier lors des débats : Véronique SAIGE ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6163279533484180ee72296f
21 juin 2011
21 juin 2011
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61637728f6919f4eda2c37fd
7 avril 2011
7 avril 2011
barreau de PARIS, toque : P 0392 INTIMEE SAS PETIT FORESTIER SERVICES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Loïc DUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0187, substitué par Me CUC Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6163de20e9a173d6d859cd70
11 mai 2010
11 mai 2010
ZENITEL WIRELESS FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me FLEINERT-JENSEN Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daec
18 janvier 2011
18 janvier 2011
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Madame Sylvie MAUNAND Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daf0
18 janvier 2011
18 janvier 2011
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Madame Joëlle BOURQUARD Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE -par
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf9c
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre 4-1
68e1ff1599233eb734b985f9
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ERT TECHNOLOGIES C/ [N] [I] Copie exécutoire délivrée le : 03 OCTOBRE 2025 à : Me Thomas D'JOURNO de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f25b
22 novembre 2011
22 novembre 2011
, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE -par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle2e chambre sociale
697b076ccdc6046d4711e987
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Madame Magali VENET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire
Source officielle21e chambre
63ca43499066fd7c90fc297d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller, Madame
Source officielle21e chambre
64422a24d2fa6fd0f80406b8
20 avril 2023
20 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Véronique PITE, Conseiller, Mme Florence SCHARRE, Conseiller,
Source officiellePage 21 sur 88